PROCÈS-VERBAL
de la cinquième réunion de l’année 2024-2025 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 18 février 2025 à 10 h 00 Salle 217 Tabaret et par Microsoft Teams
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, A. Hnatovsky, M. Lalumière, Y. Pelletier, J. Séror, C. Thickstun,
PERSONNE EXCUSÉE
V. Leblanc
PERSONNE INVITÉE
A. Nath
PERSONNES-RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, M. Yameogo
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2024-2025.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2024 et du 21 janvier 2025
E.2024-2025.040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les procès-verbaux des réunions du 10 décembre 2024 et du 21 janvier 2025. (Unanime)
3. Modifications mineures
a) Faculté des arts
i. 2024-GRAD-ARTS-DCN-02
ii. 2024-GRAD-ARTS-GEG-09
iii.2024-GRAD-ARTS-MUS-06
iv. 2024-UGRD-ARTS-AHL-11
v. 2024-UGRD-ARTS-DCN-19
vi.2024-UGRD-ARTS-ENG-22
vii.2024-UGRD-ARTS-GEG-21
viii.2024-UGRD-ARTS-MUS-18
b) École de gestion Telfer
i. 2024-GRAD-GEST-07
ii. 2024-GRAD-GEST-08
iii. 2024-GRAD-GEST-09
iv.Telfer 2024-UGRD-GEST-25
v.Telfer 2024-UGRD-GEST-26
c) Faculté des sciences sociales
i. 2024-GRAD-SSOC-PSY-01
d) Faculté de génie
i. 2024-UGRAD-GENIE-CVG-01
e) Faculté des sciences
i. 2024-UGRD-SCIEN-BIM-03
ii. 2024-UGRD-SCIEN-BIO-04
iii. 2024-UGRD-SCIEN-CBS-CHM-01
iv.2024-UGRD-SCIEN-EVS-02
v.2024-UGRD-SCIEN-EVS-03
vi.2024-UGRD-SCIEN-GEO-01
vii.2024-UGRD-SCIEN-GEO-02
viii.2024-UGRD-SCIEN-MAT-02
ix.2024-UGRD-SCIEN-MAT-03
x. 2024-UGRD-SCIEN-MAT-04
xi. 2024-UGRD-SCIEN-MAT-05
f) Université Saint Paul
i. 2024-2025-Undergrad-USP-1.5.1
4. Nominations au Comité sur la liberté académique
E.2024-2025.041 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions que s’y retrouvent (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des arts.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de l’École de gestion Telfer.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de sciences sociales.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de génie.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de l’Université Saint Paul.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Ange Beboy au Comité sur la liberté académique pour un mandat d’un an, du 18 février 2025 au 17 février 2026.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR APPROBATION
5. Règlements facultaires de la Faculté de médecine
i. Politique et procédures pour la nomination d’un directeur ou d’une directrice de programme
Dr. Avik Nath, vice-doyen de la Faculté de médecine, présente la Politique et procédure pour la nomination d’un directeur ou d’une directrice de programme. Il explique que la Faculté souhaite établir les principes et les processus régissant la nomination de la direction du programme.
Les membres étudient la demande.
E.2024-2025.042 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la Politique et les procédures pour la nomination d’un directeur ou d’une directrice de programme de la Faculté de médecine.
ii. Politique de supervision des stagiaires médicaux postdoctoraux
Dr. Avik Nath, vice-doyen de la Faculté de médecine, présente la Politique de supervision des stagiaires en médecine de niveau postdoctoral. La Politique établit les exigences et les lignes directrices pour la supervision des stagiaires en médecine de niveau postdoctoral.
Les membres étudient la demande.
E.2024-2025.043 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver Politique de supervision des stagiaires médicaux postdoctoraux de la Faculté de médecine.
6. Modifications majeures
a) Faculté des sciences sociales
i. M.A.,Anthropologie: création d’une option à base de cours et création de cours obligatoires 2024-GRAD-SSOC-ANT-07
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente la demande de création d’une option à base de cours pour la M.A. en anthropologie et une option cours avec coop; et la création de cours obligatoires en français et de deux séminaires obligatoires en anglais pour cette option cours.
Les membres étudient la demande.
E.2024-2025.044 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de création d’une option à base de cours et création de cours obligatoires du programme de Maitrise en Anthropologie. (Unanime)
ii. Ph. D., Psychologie clinique: introduction d’un cours de fondement sur la psychopharmacologie 2024-GRAD-SSOC-PSY-06
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente la demande qui exigera que les étudiants suivent un cours fondamental supplémentaire (5 au total) pour répondre aux normes d'accréditation de la Société canadienne de psychologie. Ils peuvent démontrer l'équivalence de 4 des 5 domaines de connaissances fondamentales avec des cours de leur diplôme précédent.
Les membres étudient la demande.
E.2024-2025.045 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande d’introduction d’un cours de fondement sur la psychopharmacologie du programme de Ph. D., Psychologie clinique de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
POUR RECOMMANDATION
7. Création de programme
a) Faculté des arts
• Maitrise en traduction : Création de programme 2024-GRAD-ARTS-TRA-04 (b)
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente la demande.
Les membres étudient la demande de création du programme de Maitrise en traduction.
E.2024-2025.046 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création de programme en Maitrise en traduction de la Faculté des arts. (Unanime)
8. Modifications majeures
a) Faculté des arts
i. M.A. et Ph. D., Psychologie expérimentale: Modification au nom du programme (2024-GRAD-SSOC-PSY-02)
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente la demande de modification au nom du programme de M.A. et Ph. D., Psychologie expérimentale de la Faculté des sciences sociales.
Les membres étudient la demande et ils suggèrent une modification mineure au texte de l'annuaire.
E.2024-2025.047 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la modification au nom du programme de M.A. et Ph. D., Psychologie expérimentale de la Faculté des sciences sociales, tel que modifié. (Unanime)
POUR INFORMATION
9. Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
Le rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation (septembre 2023 à août 2024) est présenté à titre d’information.
