PROCÈS-VERBAL
de la deuxième réunion de l’année 2023-2024 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 5 novembre 2024 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, A. Hnatovsky, V. Leblanc, Y. Pelletier, C. Thickstun
PERSONNES EXCUSÉES
J. Séror, M. Lalumière
PERSONNES-RESSOURCES
A. Beauchemin, N. Fontaine, Alain St-Amant
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2024-2025.014 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal du 15 octobre 2024
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé des pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentées par la Faculté de droit, section de common law (2024-2025-CML-P-001); la Faculté des sciences de la santé (2024-2025-SSAN-G-670, 2024-2025-SSAN-G-671, 2024-2025-SSAN-G-672 et 2024-2025-SSAN-G-673); et la Faculté des sciences sociales (2024-2025-SSOC-G-89, 2024-2025-SSOC-G-90, 2024-SSOC-P-1746, 2024-SSOC-P-1747 et 2024-SSOC-P-1748).
4. Renouvellements et nomination au Comité du Sénat sur la liberté académique
La secrétaire générale recommande au Comité exécutif du Sénat les renouvellements et nominations suivantes :
- renouvellement du mandat de Marie Eve Sylvestre en qualité de membre et co-présidente au Comité du Sénat sur la liberté académique, pour un mandat de trois ans, soit du 22 novembre 2024 au 21 novembre 2027
- le renouvellement du mandat de Reana Agil au Comité du Sénat sur la liberté académique pour un mandat de deux ans, soit du 22 novembre 2024 au 21 novembre 2026;
- le renouvellement de Marc Charron pour un mandat de trois ans au Comité du Sénat sur la liberté académique, soit du 22 novembre 2024 au 21 novembre 2027; et
- la nomination de la professeure Nomi Claire Lazar au Comité du Sénat sur la liberté académique pour un mandat de trois ans, soit du 22 novembre 2024 au 21 novembre 2027.
5. Modifications mineures
a) Faculté des sciences sociales
Les modifications mineures de la Faculté des sciences sociales sont approuvées comme présentés.
b) Faculté de génie
Les modifications mineures de la Faculté de génie sont approuvées comme présentés.
c) Faculté des arts
Les modifications mineures de la Faculté des arts sont approuvées comme présentés.
E.2024-2025.014 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions que s’y retrouvent (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 15 octobre 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat de Marie Eve Sylvestre en qualité de membre et co-présidente au Comité du Sénat sur la liberté académique, pour un mandat de trois ans, soit du 22 novembre 2024 au 21 novembre 2027; de renouveler le mandat de Reana Agil au Comité du Sénat sur la liberté académique pour un mandat de deux ans, soit du 22 novembre 2024 au 21 novembre 2026; de renouveler le mandat de Marc Charron au Comité du Sénat sur la liberté académique pour un mandat de trois ans, soit du 22 novembre 2024 au 21 novembre 2027; et d’approuver la nomination de la professeure Nomi Claire Lazar pour un mandat de trois ans au Comité du Sénat sur la liberté académique, du 22 novembre 2024 au 21 novembre 2027.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences sociales.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de génie.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des arts.
POUR APPROBATION
6. Modifications majeures
a) Faculté de médecine
M.Sc. et Ph.D. Épidémiologie (2024-GRAD-MED-01)
Le vice-provost, études supérieures et post doctorales, André Beauchemin présente la demande des modifications majeures au M.Sc. et Ph.D. Épidémiologie de la Faculté de médecine.
Les membres étudient la demande qui propose la modification au nom des programmes, des changements aux exigences d’admission et aux cours et la création de six concentrations pour le programme.
After discussing the changes, committee members expressed that they would like clarification on the proposed new name for the program, as it does not align with other program names available at other U15 institutions. Members also questioned the use of “biostatistics” in the program name. When this item returns to the Executive Committee of the Senate, it must be as a recommendation to the Senate as the request contains a name change.
Committee members also noted that when major modifications and other requests are processed through the approval process, the discussions and the concerns from other committees are not reflected in the documentation presented to the Executive Committee of the Senate. This information would be useful to better understand any discussion, past changes or evolutions that requests have undergone throughout the process.
b) Faculté des sciences de la santé
Maîtrise ès sciences de la santé, ergothérapie (2024-GRAD-SSAN-ERG-01)
Le vice-provost, études supérieures et post doctorales, André Beauchemin présente la demande des modifications majeures au programme de Maîtrise ès sciences de la santé, ergothérapie de la Faculté des sciences de la santé.
Les membres étudient la demande des modifications majeures qui propose la création d’un cheminement à temps partiel et l’abolition et la modification de cours.
E.2024-2025.015 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Maîtrise ès sciences de la santé, ergothérapie de la Faculté des sciences de la santé. (Unanime)
POUR RECOMMANDATION
7. Modifications mineures
École de gestion Telfer
Maîtrise ès sciences en gestion (2024-GRAD-GEST-02)
Le vice-provost, études supérieures et post doctorales, André Beauchemin présente la demande des modifications mineures au programme de Maîtrise ès sciences en gestion de l’École de gestion Telfer.
Les membres étudient la demande de de la modification du nom de la concentration en Analyse des affaires.
E.2024-2025.016 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat la modification au nom de la concentration en analyse des affaires de la Maîtrise ès sciences en gestion de l’École de gestion Telfer. (Unanime)
La séance passe à huis clos.
NF
