PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l’année 2019-2020 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 6 avril 2020 à 15 h 00 par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, L. Bélanger-Hardy, O, Benning, A. Bergeron, M. Blais, S. Blais, M. Bouchard, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, A. Dakroury, C. Dallaire, A. Dodek, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, C. Glendinning, P. Guitard, B. Jasmin, F. Julien, K. Kee, K. Kwok, M. Lagacé, S. Lamoureux, J. Leddy, T. Lethbridge, G. Lévesque, W. Michalowski, I. Moisil, M. Nevins, J. Nyman, J. Paquette, C. Phillips, F.-É. Racicot, J. Renken, A. Savage, J. Scott, G. Smith, S. Spronk, L. Ste-Marie, G. St-Pierre, M.-È. Sylvestre, L. Thibault, C. Turenne-Sjolander, A. Walji, N. Young
PERSONNES EXCUSÉES
S. Aly, F. Bangou, R. Bourgeois, A. Chaput, S. Chung, E. Crighton, C. D’Amours, B. Dhillon, D. Gallo, M. Guilbeault, C. Labrèche, R. LeBlanc, J. Lee, H. Markwell, J. Muller, D. Nadeau, V. Ogden, L. Perron, F. Pick, C. Rovinescu, A. Spatofora, H. Yan
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, A. Beauchemin, C. Beaudin,
Le recteur préside la réunion. Il félicite Marc Charron, vice-doyen aux programmes de la Faculté des arts pour le renouvellement de son mandat au Sénat.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbaux des réunions du 18 février et 19 mars 2020 et de la consultation électronique du 28 février 2020
Les procès-verbaux sont approuvés tels que présentés.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Renouvellement de mandats au Conseil des études du premier cycle
i) Luis Abanto Rojas
Le mandat de Luis Abanto Rojas au Conseil des études du premier cycle s’est terminé le 30 juin 2019. Le Comité exécutif de la Faculté des arts recommande de renouveler son mandat et il est donc proposé de renouveler son mandat au Conseil des études du premier cycle pour trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2022.
ii) François Chapleau
Le mandat de François Chapleau au Conseil des études du premier cycle s’est terminé le 22 septembre 2019. Le Comité exécutif de la Faculté des sciences recommande de renouveler son mandat et il est donc proposé de renouveler son mandat au Conseil des études du premier cycle pour trois ans, soit du 23 septembre 2019 au 22 septembre 2022.
iii) Mariette Théberge
Le mandat de Mariette Théberge au Conseil des études du premier cycle s’est terminé le 22 septembre 2019. Le Comité exécutif de la Faculté d’éducation recommande de renouveler son mandat et il est donc proposé de renouveler son mandat au Conseil des études du premier cycle pour trois ans, soit du 23 septembre 2019 au 22 septembre 2022.
2019.2020.056 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
5. Rapport du recteur
Les membres sont informés des développements dans le dossier de COVID-19. Le recteur indique que plusieurs concertations ont été effectuées entre les universités ontariennes et canadiennes dans le contexte de la crise. Les membres sont aussi informés que le gouvernement ontarien a consenti à suspendre indéfiniment l’Entente de mandat stratégique 3.
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente les plans académiques entourant les circonstances de la COVID-19. Elle fait un retour sur la motion qui a été approuvée par le Sénat à sa réunion extraordinaire du 19 mars 2020. Elle indique que les facultés ont fait passé des motions en conséquence à leurs circonstances et plusieurs d’entre elles ont offert à leurs étudiants le choix d’opter pour l’affichage de notes Satisfaisant/non-satisfaisant à leur relevé de notes en lieu d’une note alphanumérique. Les membres sont informés que la période d’examens finaux pour le trimestre d’hiver 2020 se déroulera entièrement à distance. Les cours offerts pendant le trimestre de printemps et été 2020 seront aussi entièrement offerts à distance. Une mise à jour des admissions et confirmations d’offres est présentée aux membres qui, à date, semblent bien aller.
Le vice-recteur à la recherche indique qu’une note de service imposant une baisse d’activités de recherche a été envoyée à tous les chercheurs de l’université le 19 mars dernier. Le Cabinet du vice-recteur à la recherche travaille présentement à l’évaluation des demandes d’exceptions. Des lettres de droit de déplacement ont été émises au personnel de recherche qui doit se rendre sur le campus. Les employés contractuels non syndiqués à court, moyen et à long terme continueront à recevoir leur salaire jusqu’au 30 avril 2020.
The President gave an update on the financial impact due to COVID-19. He indicated that most likely students would not be able to secure summer employment, which may affect fall/winter enrolment.
AUX FINS D’APPROBATION
6. Modifications majeures
a) Faculté de génie
Modification au Baccalauréat ès B.Sc. spécialisé en mathématique/B.Sc. spécialisé en informatique (Sciences des données) (2019-UGRD-GENIE-SDS-01)
Le doyen de la Faculté de génie présente la demande d’ajout d’une option coop au programme. Cette option est actuellement disponible pour les étudiants en mathématiques et les étudiants en informatique, mais pas pour les étudiants inscrits dans le programme intégré de double diplôme en sciences des données.
Les membres étudient la demande.
2019.2020.057 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver modification au Baccalauréat ès B.Sc. spécialisé en mathématique/B.Sc. spécialisé en informatique (Sciences des données). (unanime)
b) Faculté des sciences
Maîtrise ès sciences Physique Concentration en sciences quantiques (2020-GRAD-SCI-PHY-01)
André Beauchemin, vice-doyen aux études supérieures de la Faculté des sciences, présente la demande de création d’une concentration au sein de la Maîtrise ès sciences Physique, soit en sciences quantiques. Cette concentration ne sera disponible que pour l’option basée sur la thèse.
Les membres étudient la demande.
2019.2020.058 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la modification à la Maîtrise ès sciences Physique Concentration en sciences quantiques (2020-GRAD-SCI-PHY-01). (unanime)
7. Attributions de Comités
a) Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les attributions du Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle.
2019.2020.059 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les attributions du Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle. (unanime)
b) Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les attributions du Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures.
2019.2020.060 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les attributions du Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
8. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche
Le vice-recteur à la recherche présente une mise à jour des activités au sein de la communauté de recherche.
Members were informed that measures have been taken by CIHR, NSERC and SSHRC to allow researchers more time in submitting their grant requests as well as in the submission of their financial reporting. Some grant competitions have also been cancelled.
9. Entente de mandat stratégique (EMS3)
En raison de la suspension de l’Entente de mandat stratégique 3 par le gouvernement de l’Ontario, aucune mise à jour n’est nécessaire.
10. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16h43.
