PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l’année 2020-2021 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 21 juin 2021 à 15 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
J. Alvi, M. Andraos, F. Bangou, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, L. Bélanger-Hardy, A. Bergeron, M. Bouchard, S. Brutus, S. Cadieux, A. Chaput, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, E. Crighton, A. Dakroury, C. Dallaire, C. D’Amours, L. Diokpa, A. Dodek, S. Dutta, M. Elkbouli, J. Frémont, A. Germain-Rutherford, P. Guitard, B. Jasmin, K. Kee, M. Lagacé, S. Lamoureux, J. Leddy, T. Lethbridge, G. Lévesque, M. Liu, H. Markwell, V. Mbandji, I. Moisil, D. Nadeau, M. Nevins, M. Nobel, A. O’Sullivan, J. Paquette, Y. Pelletier, L. Perron, C. Phillips, F. Pick, F.-É. Racicot, J. Renken, A. Savage, J. Scott, C. Séguin, G. Smith, A. Spatafora, S. Spronk, L. Thibault, C. Thickstun, Bé Toure, C. Turenne-Sjolander, S. Yaya, S. Yee, N. Young
PERSONNES EXCUSÉES
R. Agil, C. Beauvais, J. Beauvais, E. Bercier, S. Blais, B. Dhillon, J. Doyle, S. Frigon, R. Leblanc, J. Lee, J. Nyman, J. Patrick, C. Rovinescu, D. Smith, G. St-Pierre, M.-È. Sylvestre, S. Tremblay-Pépin
PERSONNES RESSOURCES
N. Badiou, J.-M. Barrette, A. Bauer, C. Beaudin, B. Ebanda de B’béri, B. MacDougall, J. Mary Cénat
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté comme présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 17 mai 2021
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Renouvèlement de mandat au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs
Le mandat du professeur Alistair Savage au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs se termine le 30 juin 2021. Il est proposé de renouveler son mandat pour trois ans, soit du 1er juillet 2021 au 30 juin 2024.
2020.2021.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les résolutions qui s’y retrouvent :
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 17 mai 2021 comme présenté.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat du professeur Alistair Savage au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs pour trois ans, soit du 1er juillet 2021 au 30 juin 2024.
(unanime)
5. Rapport du recteur
En l’absence du recteur, la provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente une mise à jour sur les effectifs étudiants.
AUX FINS D’APPROBATION
6. Modification majeure
a) Faculté d’éducation
M.Ed., création de la concentration en éducation et inclusion en milieux linguistiques minoritaires (2020-GRAD-EDU-19)
Le doyen de la Faculté d’éducation, Richard Barwell, présente la demande de création de la concentration en éducation et inclusion en milieux linguistiques minoritaires à la maîtrise en éducation de la Faculté d’éducation.
Les membres étudient la demande et proposent une modification.
2020.2021.040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de la concentration en éducation et inclusion en milieux linguistiques minoritaires à la maîtrise en éducation de la Faculté d’éducation avec modification. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
7. Rapport annuel du Bureau des droits de la personne
Le directeur du Bureau des droits de la personne, Noël Badiou, présente les faits saillants du rapport annuel du Bureau des droits de la personne, pour la période allant du 1er mai 2020 au 30 avril 2021. Le rapport fournit des renseignements statistiques sur le nombre et le type de plaintes et questions que le Bureau reçoit et aborde. Le rapport donne aussi des détails des types d’activités de formation, d’éducation et de sensibilisation que le Bureau a menées.
8. Rapport annuel sur la prévention de la violence sexuelle
Le directeur du Bureau des droits de la personne, Noël Badiou, présente les faits saillants du rapport annuel sur la prévention de la violence sexuelle pour la période du 1er mai 2020 au 30 avril 2021, ainsi que les recommandations du Comité permanent en prévention de la violence sexuelle.
La Loi sur le ministère de la Formation et des Collèges et Universités exige, au paragraphe 17 (7), que les universités recueillent des données concernant les incidences de violences sexuelles, les appuis utilisés par les survivants, et les activités de prévention et sensibilisation pour la prévention de la violence sexuelle, entre autres.
9. Mise à jour sur le Plan d’action autochtone
The Provost and Vice-President, Academic Affairs, noted that it was the first anniversary of the launching of the Indigenous Action Plan.
Brenda MacDougall presented an update on the Indigenous Action Plan. This update provided a report on the implementation of the Indigenous Action Plan of the University of Ottawa and its four hoops (thematic areas): Establishment (improvement of policies, procedures, services and establishment), Faculties, departments and programs (development of study programs and indigenous research), Physical space (aesthetic contribution, inclusion, improvement), and Indigenous community (internal and external participation).
Ms. MacDougall also highlighted the Joyce Principle, which was adopted by the University of Ottawa in June 2021. The Joyce Principle aims to guarantee to all Indigenous people the right of equitable access, without any discrimination, to all social and health services, as well as the right to enjoy the best possible physical, mental, emotional and spiritual health.
10. Mise à jour sur le dossier antiracisme
Le professeur Boulou Ebanda de B’béri présente une mise à jour sur les activités dans le cadre du dossier antiracisme pour la période de janvier à mai 2021. He provided an update on the five initiatives that were announced by the President relating to providing support to members of our racialized communities, accelerating the hiring of BIPOC professors, the revision of the programs to enrich curricula with more culturally diverse and inclusive practices, the development and widespread implementation of anti-racism and anti-oppression training, and the implementation of a research support program for racialized researchers.
11. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche
Le vice-recteur à la recherche donne une mise à jour sur la reprise des activités de recherche sur le campus.
Le professeur Jude Mary Cénat présente le Centre Interdisciplinaire pour la Santé des Noir.e.s.
12. Préparations pour la rentrée 2021
La vice-provost aux affaires académiques présente les différentes modalités de cours qui seront offertes pendant la session d’automne 2021.
Le recteur joint la réunion.
5. Rapport du recteur (suite)
Le recteur souligne qu’aujourd’hui est la journée nationale des peuples autochtones.
The President noted that the QS World University Rankings for 2021 have been released and that the University of Ottawa has progressed since the last rankings.
He provided an update on the Committee on Academic Freedom, for which consultations have been taking place with members of the University community.
Le professeur Alain Roussy a été nommé doyen intérim de la Faculté de droit, section de Common Law.
Le recteur encourage les membres de la communauté à se faire vacciner contre la COVID-19 pour assurer la sécurité collective.
14. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16 h 59.
