PROCÈS-VERBAL
de la neuvième réunion de l'année 2019-2020 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 14 avril 2020 à 10h00 par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, A. Chaput, K. Kwok, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Philips, J. Scott
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
Un point est ajouté sous le point 10 – Autres questions concernant les moyennes de groupe qui sont indiquées aux relevés de notes des étudiants.
L’ordre du jour est adopté avec l’ajout.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 mars 2020
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté des arts (2019-2020-ART-P-23), Faculté des sciences (2019-2020-SCI-P-61), Faculté des sciences sociales (2020-SSOC-P-1540), Faculté d’éducation (2020-UGRD-EDUF-13; 2020-UGRD-EDUF-14; 2020-UGRD-EDUF-15; 2020-UGRD-EDUF-16).
E.2019-2020.086 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
POUR RECOMMANDATION
4. Création de programmes
a) Faculté des arts
Maîtrise ès arts en Études visuelles contemporaines (2018-GRAD-ARTS-ARV-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande de création d’une maîtrise ès arts en Études visuelles contemporaines à la Faculté des arts. Elle clarifie que le titre sera en fait modifié à Maîtrise ès arts en théorie d’arts contemporains (Masters in Contemporary Arts Theory), suivant la réception de commentaires des évaluateurs externes.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.087 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création du programme de maîtrise ès arts en Théorie d’arts contemporains. (unanime)
5. Modifications majeures
a) Université Saint-Paul
Création d’un B.A général de 120 crédits à partir du B.A. général de 90 crédits (2019-2020-UGRD-USP-03-3.5)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de création d’un B.A. général de 120 crédits à partir du B.A. général de 90 crédits à l’Université Saint-Paul.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.088 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de création d’un B.A. général de 120 crédits à partir du B.A. général de 90 crédits à l’Université Saint-Paul. (unanime)
6. Modifications mineures
a) Université Saint-Paul
Modifications aux titres des programmes à la Faculté de théologie (2019-2020-UGRD-USP-03-5.2)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification du nom de la mineure et de la majeure en théologie à B.A. spécialisé avec majeure en Foi, éthique et justice et mineure en Foi, éthique et justice.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.089 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de changement aux titres des programmes à la Faculté de théologie de l’Université Saint-Paul. (unanime)
POUR APPROBATION
7. Demande de modifications au calendrier universitaire
Sonia Cadieux, registraire, présente une demande de modifier certaines dates au calendrier universitaire pour les sessions d’hiver et du printemps/été 2020 dû aux circonstances reliées avec COVID-19. Ces modifications touchent les dates limites liées à la thèse, les dates limites liées aux notes et rendements et les dates limites pour le paiement des droits scolaires.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.090 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les changements proposés au calendrier universitaire pour les sessions d’hiver 2020 et du printemps/été 2020 comme suit :
Dates limites liées à la thèse :
• Déposer la thèse au trimestre d’hiver sans avoir à s’inscrire au trimestre de printemps-été : du 30 avril au 14 mai
• Déposer la thèse et obtenir un crédit financier de 100 % - : du 5 juin au 19 juin
• Déposer la thèse et obtenir un crédit financier de 50 % : du 3 juillet au 17 juillet
Dates limites liées aux notes et rendement :
• Affichage officiel des notes finales du trimestre d’hiver sur le Web : du 12 mai au 25 mai
• Rendement scolaire considéré comme officiel : du 22 mai au 8 juin
Dates limites pour le paiement des droits :
• Du 4 mai au 29 mai pour la session 4 mai au 24 juillet
• Du 4 mai au 15 mai pour la session 4 mai au 12 juin
• Du 22 juin au 6 juillet pour la session 22 juin au 31 juillet
• Du 13 juillet au 24 juillet pour la session 13 juillet au 24 août (unanime)
8. Modifications mineures
a) Faculty of Arts
Pilot project for the course AHL1301 (2020-UGRD-ARTS-ARTS-06)
Aline Germain-Rutherford, Vice-Provost, Academic Affairs, presented the request from the Faculty of Arts to run a two-year pilot course in order to help all newly admitted high school students entering the English-stream of the BA in Interdisciplinary Studies in Fall 2020 to acquire university-level skills.
The members discussed the request.
E.2019-2020.091 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de projet pilote avec le cours AHL1301 à la Faculté des arts. (unanime)
9. Modifications au statut 3 de la Faculté d’éducation
Annick Bergeron, secrétaire générale, présente la demande d’approbation des révisions apportées au statut 3 de la Faculté d’éducation au nom de Francis Bangou, vice-doyen à la gouvernance et aux affaires étudiantes de la Faculté d’éducation. Il s’agit du remplacement du poste de vice-doyen aux programmes par les deux postes de vice-doyens suivants : vice-doyen aux études de premier cycle et vice-doyen aux études de deuxième et troisième cycles. La description détaillée des fonctions des vice-doyens et de la direction a été retirée et le texte a été revu pour le rendre plus inclusif.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.092 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au statut 3 de la Faculté d’éducation. (unanime)
10. Autres questions
a) Moyenne de groupe au relevé de notes
Sonia Cadieux, registraire, présente l’enjeu engendré par l’option donnée aux étudiants de certaines facultés de choisir entre l’affichage d’une note alphanumérique ou d’une note de Satisfaisant/Non-satisfaisant (S/NS) sur leur relevé de notes. Depuis plusieurs années, la moyenne de groupe est aussi affichée au relevé de notes pour le cours en question ainsi que le nombre d’étudiants inscrits au cours. Par contre, les étudiants qui optent pour une note S/NS ne compteront pas dans la moyenne ce qui aura pour effet d’augmenter de manière artificielle et erronée les moyennes de groupe.
Les membres étudient les solutions possibles.
E.2019-2020.093 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la proposition de ne pas calculer la moyenne de groupe pour la session d’hiver 2020 et d’ajouter un commentaire à cet effet au relevé de notes à la fin de la session pour les étudiants inscrits. Ceci s’applique aussi aux étudiants de l’Université Saint-Paul. (unanime)
La séance est levée à 11h25.
CB
