PROCÈS-VERBAL
de la septième réunion de l’année 2020-2021 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 16 mars 2021 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Phillips, J. Scott, C. Seguin
PERSONNE EXCUSÉE
A. Chaput
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, M. Denis-Leblanc, A. Germain-Rutherford, B. Jasmin, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation des procès-verbaux des réunions du 2 et 9 février 2021
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté des arts (2020-2021-ART-P-14, 2020-2021-ART-P-15, 2020-2021-ART-P-16), Faculté de génie (2020-2021-13) et par la Faculté des sciences (2020-2021-SCI-P18, 2020-2021-SCI-P19, 2020-2021-SCI-P20, 2020-2021-SCI-P21, 2020-2021-SCI-P22, 2020-2021-SCI-P23, 2020-2021-SCI-P24, 2020-2021-SCI-P25, 2020-2021-SCI-P26, 2020-2021-SCI-P27, 2020-2021-SCI-P28, 2020-2021-SCI-P29).
4. Modifications mineures aux statuts de l’École de gestion Telfer
Des modifications mineures sont proposées par l’École de gestion Telfer à leurs statuts en suivi aux modifications demandées par le Comité exécutif du Sénat à la réunion du 2 février 2021.
E.2020-2021.052 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement.
POUR RECOMMANDATION
5. Modification majeure
a) Faculté des sciences sociales
M.A. en mondialisation et développement international : Modification du nom et de la description du programme (2020-GRAD-SSOC-DVM-07)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification du nom et de la description du programme de maîtrise en mondialisation et développement international de la Faculté des sciences sociales.
Les membres étudient la demande et proposent quelques corrections.
E.2020-2021.053 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation avec modifications la demande de modifications au programme de maîtrise en mondialisation et développement international de la Faculté des sciences sociales.
6. Création de programmes
a) Faculté des sciences de la santé
M.Sc. Nutrition et biosciences alimentaires (2020-GRAD-SSAN-NUT-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création du programme de maîtrise en nutrition et biosciences alimentaires de la Faculté des sciences de la santé.
Les membres étudient la demande et proposent quelques corrections.
E.2020-2021.054 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation avec modifications de la création du programme de maîtrise en nutrition et biosciences alimentaires à la Faculté des sciences de la santé.
7. Création d’une unité académique
a) Faculté de médecine
Création de l’École des sciences pharmaceutiques (2021:MED:01)
La docteure Manon Denis-Leblanc et le doyen de la Faculté de médecine, Bernard Jasmin, présentent la demande de création de l’École des sciences pharmaceutiques à la Faculté de médecine.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.055 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation avec modifications de la création de l’École des sciences pharmaceutiques à la Faculté de médecine.
POUR APPROBATION
8. Modifications majeures
a) Faculté des sciences sociales
M.A. Études féministes et de genre : ajout de l’option cours (2019-GRAD-SSOC-FEM-10)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modifications au programme de maîtrise en études féministes et de genre de la Faculté des sciences sociales.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.056 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au programme de maîtrise en études féministes et de genre de la Faculté des sciences sociales.
b) Faculté des sciences sociales
M.A. en mondialisation et développement international : Modification aux exigences d’admission (2020-GRAD-SSOC-DVM-06)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modifications aux exigences d’admission de la maîtrise en mondialisation et développement international de la Faculté des sciences sociales.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.057 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en mondialisation et développement international de la Faculté des sciences sociales.
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
9. Rapport d’évaluation des programmes
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les faits saillants du rapport d’évaluation des programmes pour l’année 2019-2020.
10. Rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux études de premier cycle
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les rapports des facultés des arts, de droit, section de common law, de génie, de médecine, des sciences, des sciences de la santé, des sciences sociales, de l’École de gestion Telfer, de l’Université Saint-Paul et du Centre d’expérience en recherche aux fins d’information.
La séance passe à huis clos.
