Comités de santé-sécurité au travail

La structure et fonction des comités est énoncée dans les mandats des comités (PDF, 1.2Mo), avec les renseignements pertinents affichés sur environ 40 babillards de santé et de sécurité au travail.

Les membres des comités aussi ont des rôles dans les processus de:

• Refus de travail - tous les travailleurs ont le droit de refuser un travail qu'ils se sentent constitue un danger pour eux-mêmes ou autres personnes. Si une situation se produit, le processus est détaillé dans les mandats des comités.
• Arrêt de travail - un arrêt de travail par directive bi-latérale (PDF, 102Ko) provient d'une situation dans laquelle un membre agréé du comité de santé et de sécurité estime que des «circonstances dangereuses» existent.
• Enquête des incidents au travail (PDF, 662Ko).

Devenir membre du comité

Travailleurs

Les travailleurs qui veut s’impliquer avec les comités santé-sécurité sont encouragés de le faire par les étapes suivantes:

• Signalez votre intérêt à votre superviseur direct.
• Consulter la liste des membres pour les postes vacants.
• Discuter avec votre syndicat ou association. Les syndicats et les associations nomment leurs membres à chaque comité.
• Si vous avez besoin de l’aide, vous pouvez communiquer avec le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques.

Gestion

Les membres de gestion qui veut s’impliquer sont invitées de communiqué avec le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques.

Un manuel de référence pour les membres (PDF, 528Ko) est disponible en ligne. Joignez-vous un comite santé-sécurité!

Le but des inspections de la santé-sécurité en milieu de travail est pour l’identification des conditions dangereuses qui nécessitent l’intervention (c.-à-d. une correction ou une amélioration) afin de respecter une législation, des normes et/ou des pratiques optimales en matière de santé-sécurité. Il existe différents types d'inspections, certaines formelles, approfondies et systématiques à des intervalles périodiques, intermittents ou planifiés. Les inspections continues informelles doivent faire partie de la routine quotidienne du superviseur et du travailleur.

Inspections du comité mixte sur la santé-sécurité au travail

Les inspections du comité mixte sur la santé-sécurité sont menées par les membres du comité et sont obligatoires en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l'Ontario. En raison de la taille physique de l’Université, des inspections du lieu de travail sont effectuées chaque mois pour l’inspecter l’état physique de tout le campus au moins une fois par année. Une inspection du comité mixte sur la santé-sécurité au travail est considérée comme valide lorsqu'au moins un des membres du comité de santé et de sécurité des travailleurs est présent. L'inspecteur du comité aide le comité à effectuer les inspections du comité mixte sur la santé-sécurité. Il existe un processus et un format normalisé pour les inspections des lieux de travail (PDF, 1MB).

Inspecteur du comité mixte sur la santé-sécurité au travail

En vertu du mandat des comités santé-sécurité de l'Université d'Ottawa, l'inspecteur du comité est reconnu pour représenter les membres travailleurs du comité de santé-sécurité. Lorsque l'inspecteur du comité participe à l'inspection, il s'agit d'une inspection du comité aux fins de la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l'Ontario. L’inspecteur du comité ne représente ni n'est influencé par les décisions de gestion. L’inspecteur du comité peut être joint à [email protected].

Inspections effectuer par la gestion

La direction ayant le plus grand pouvoir pour garantir un lieu de travail sain et en sécurité, mais d’autres représentants de l’Université, tel que les gestionnaires de la santé, de la sécurité et des risques ou le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques, également fait des inspections. Ce sont les inspections de gestion. Ces inspections servent également à identifier les conditions dangereuses; cependant, ils se produisent plus fréquemment pour assurer un environnement de travail sain et sûr.

Ces types d’inspections peuvent être réunis afin de compléter les inspections du comité, si un membre du comité représentant les travailleurs est présent. Par exemple:

• Membre travailleur du comité de santé-sécurité au travail + membre de la gestion = inspection du comité
• Membre travailleur du comité de santé-sécurité au travail + membre travailleur du comité de santé-sécurité au travail = inspection du comité
• Membre de la gestion + membre de la gestion = inspection de la gestion
• Membre de la direction + travailleur qui n'est pas membre du comité = inspection de la gestion

Après l’inspection

Après une inspection du milieu de travail, un rapport est créé et généralement envoyé aux personnes responsables des installations ou l'agent responsable des édifices, qui est responsable de répondre au rapport. La réponse doit inclure les mesures prises à la suite des recommandations dans le rapport ou les raisons du désaccord des recommandations.

Agent(e)s responsable d’édifice

Les doyens et les directeurs désignent, dans chaque immeuble où l’Université d’Ottawa possède des locaux ou qui est occupé par des membres du personnel, un membre représentant la gestion comme l'agent responsable d’édifices pour les sujets de santé-sécurité. C’est à cette personne que les comités fonctionnels sur la santé et la sécurité au travail (CFSST) et le Comité mixte universitaire sur la santé et la sécurité au travail (CMUSST) signalent les problèmes relevés sur les lieux. Les CFSST ou le CMUSST signalent les situations qui touchent plusieurs immeubles ou des endroits du campus autres que les immeubles au Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques.

Le Bureau de la dirigeante principale de la gestion du risque communiquera avec ces personnes pour les situations de santé-sécurité liées à leurs espaces.

Rôle de l’agent(e)s responsable d’édifices

• Personne-ressource pour chaque faculté / service par édifice
• Supervise les opérations dans l'unité de travail / l'édifice
• Coordonne le travail des entrepreneurs (si nécessaire)
• Distribue l’information aux occupants
• Participer à des inspections de santé et sécurité et répond a les rapports;
• Mise à jour quatre fois par année

L'agent responsable d’édifices est typiquement le gestionnaire des installations ou l'agent des ressources physiques dans leur secteur.