Le but des inspections de la santé-sécurité en milieu de travail est pour l’identification des conditions dangereuses qui nécessitent l’intervention (c.-à-d. une correction ou une amélioration) afin de respecter une législation, des normes et/ou des pratiques optimales en matière de santé-sécurité. Il existe différents types d'inspections, certaines formelles, approfondies et systématiques à des intervalles périodiques, intermittents ou planifiés. Les inspections continues informelles doivent faire partie de la routine quotidienne du superviseur et du travailleur.
Inspections du comité mixte sur la santé-sécurité au travail
Les inspections du comité mixte sur la santé-sécurité sont menées par les membres du comité et sont obligatoires en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l'Ontario. En raison de la taille physique de l’Université, des inspections du lieu de travail sont effectuées chaque mois pour l’inspecter l’état physique de tout le campus au moins une fois par année. Une inspection du comité mixte sur la santé-sécurité au travail est considérée comme valide lorsqu'au moins un des membres du comité de santé et de sécurité des travailleurs est présent. L'inspecteur du comité aide le comité à effectuer les inspections du comité mixte sur la santé-sécurité. Il existe un processus et un format normalisé pour les inspections des lieux de travail (PDF, 1MB).
Inspecteur du comité mixte sur la santé-sécurité au travail
En vertu du mandat des comités santé-sécurité de l'Université d'Ottawa, l'inspecteur du comité est reconnu pour représenter les membres travailleurs du comité de santé-sécurité. Lorsque l'inspecteur du comité participe à l'inspection, il s'agit d'une inspection du comité aux fins de la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l'Ontario. L’inspecteur du comité ne représente ni n'est influencé par les décisions de gestion. L’inspecteur du comité peut être joint à [email protected].
Inspections effectuer par la gestion
La direction ayant le plus grand pouvoir pour garantir un lieu de travail sain et en sécurité, mais d’autres représentants de l’Université, tel que les gestionnaires de la santé, de la sécurité et des risques ou le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques, également fait des inspections. Ce sont les inspections de gestion. Ces inspections servent également à identifier les conditions dangereuses; cependant, ils se produisent plus fréquemment pour assurer un environnement de travail sain et sûr.
Ces types d’inspections peuvent être réunis afin de compléter les inspections du comité, si un membre du comité représentant les travailleurs est présent. Par exemple:
- Membre travailleur du comité de santé-sécurité au travail + membre de la gestion = inspection du comité
- Membre travailleur du comité de santé-sécurité au travail + membre travailleur du comité de santé-sécurité au travail = inspection du comité
- Membre de la gestion + membre de la gestion = inspection de la gestion
- Membre de la direction + travailleur qui n'est pas membre du comité = inspection de la gestion
Après l’inspection
Après une inspection du milieu de travail, un rapport est créé et généralement envoyé aux personnes responsables des installations ou l'agent responsable des édifices, qui est responsable de répondre au rapport. La réponse doit inclure les mesures prises à la suite des recommandations dans le rapport ou les raisons du désaccord des recommandations.
Agent(e)s responsable d’édifice
Les doyens et les directeurs désignent, dans chaque immeuble où l’Université d’Ottawa possède des locaux ou qui est occupé par des membres du personnel, un membre représentant la gestion comme l'agent responsable d’édifices pour les sujets de santé-sécurité. C’est à cette personne que les comités fonctionnels sur la santé et la sécurité au travail (CFSST) et le Comité mixte universitaire sur la santé et la sécurité au travail (CMUSST) signalent les problèmes relevés sur les lieux. Les CFSST ou le CMUSST signalent les situations qui touchent plusieurs immeubles ou des endroits du campus autres que les immeubles au Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques.
Le Bureau de la dirigeante principale de la gestion du risque communiquera avec ces personnes pour les situations de santé-sécurité liées à leurs espaces.
Rôle de l’agent(e)s responsable d’édifices
- Personne-ressource pour chaque faculté / service par édifice
- Supervise les opérations dans l'unité de travail / l'édifice
- Coordonne le travail des entrepreneurs (si nécessaire)
- Distribue l’information aux occupants
- Participer à des inspections de santé et sécurité et répond a les rapports;
- Mise à jour quatre fois par année
L'agent responsable d’édifices est typiquement le gestionnaire des installations ou l'agent des ressources physiques dans leur secteur.
