À noter : L’Université d’Ottawa a entrepris une réforme majeure de plusieurs de ses règlements académiques, dont les nouvelles dispositions sont entrées en vigueur le 1er septembre 2016. Une clause des droits acquis s’applique au Règlement académique B-8 – Conditions d’obtention d’un grade, d’un certificat ou d’un diplôme.
(Approuvé par le Sénat le 21 septembre 2020 pour mise en vigueur le 1er janvier 2021)
Le Sénat de l’Université confère un grade, un certificat ou un diplôme aux personnes qui satisfont à toutes les exigences du ou des programmes qui y mènent et aux règlements universitaires en vigueur. Aucun document officiel de l’Université (attestation, relevé de notes, diplôme, etc.) attestant l’obtention d’un grade, certificat ou diplôme ne sera remis en cas de solde impayé ou d’autres obligations financières envers l’Université.
B-7.1. Conditions d’obtention d’un baccalauréat
(Approuvé par le Sénat le 23 septembre 2019 pour mise en vigueur immédiate)
Pour obtenir un baccalauréat de 90 crédits dans les facultés des Arts, des Sciences, et des Sciences sociales, il faut :
- obtenir le nombre total de crédits exigés dans le programme, dont un maximum de 45 crédits de niveau 1000;
- avoir une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 4,0.
Pour obtenir un baccalauréat de 120 crédits dans les facultés des Arts, des Sciences, et des Sciences sociales, il faut :
- obtenir le nombre total de crédits exigés dans le programme, dont un maximum de 48 crédits de niveau 1000;
- avoir une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 4,0.
Une personne ayant atteint la limite de 45 ou 48 crédits de niveau 1000 peut s’inscrire à un cours additionnel de niveau 1000 uniquement pour satisfaire aux exigences de son programme ou en vue d’une admission ultérieure à un programme professionnel ou d’études supérieures.
B-7.2. Conditions pour l’obtention d’un baccalauréat spécialisé
(Approuvé par le Sénat le 23 septembre 2019 pour mise en vigueur immédiate)
Pour obtenir un baccalauréat spécialisé, il faut :
- obtenir le nombre total de crédits exigés dans le programme, dont un maximum de 48 crédits de niveau 1000;
- avoir une moyenne pondérée cumulative de 5,0.
Une personne ayant atteint la limite de 48 crédits de niveau 1000 peut s’inscrire à un cours additionnel de niveau 1000 uniquement pour satisfaire aux exigences de son programme ou en vue d’une admission ultérieure à un programme professionnel ou d’études supérieures.
B-7.3. Autres conditions
(Approuvé par le Sénat le 17 avril 2023 pour mise en vigueur le 1er mai 2023)
Faculté d’éducation, programmes de certificat
Conditions d’obtention d’un baccalauréat en éducation à la suite de l’obtention d’un certificat en éducation de l’Université d’Ottawa
Les diplômées et diplômés du programme de certificat en éducation pour les Autochtones de l’Université d’Ottawa qui soumettent la preuve d’obtention d’un baccalauréat de premier cycle avec un minimum de 90 crédits ou l’équivalent dans les 10 années suivant l’obtention de leur certificat pourront recevoir le baccalauréat en éducation.
Les diplômées et diplômés du programme de certificat en éducation technologique de l’Université d’Ottawa qui soumettent la preuve d’obtention d’un baccalauréat de premier cycle avec un minimum de 90 crédits ou l’équivalent dans les 8 années suivant l’obtention de leur certificat pourront recevoir le baccalauréat en éducation.
Conditions pour l’obtention d’un doctorat de premier cycle
Pour obtenir un doctorat de premier cycle en pharmacie, il faut :
- obtenir le nombre total de crédits exigés dans ce programme;
- avoir une moyenne pondérée cumulative minimale (MPC) d’au moins 5,0 sur l’échelle de valeurs numériques;
- atteindre le niveau attendu dans les compétences transversales.
B-7.4. Conditions d’obtention d’un certificat
(Approuvé par le Sénat le 17 avril 2023 pour mise en vigueur le 1er mai 2023)
Les programmes conduisant à un certificat, de même que les conditions de leur obtention, doivent être présentés au Sénat pour approbation.
La liste des candidatures à un certificat doit être présentée au Comité exécutif du Sénat pour approbation.
Pour l’obtention d’un certificat, la moyenne pondérée cumulative doit être d’au moins 3,5.
Les personnes obtenant un certificat sont présentées à la collation des grades.
Les titulaires d’un certificat qui désirent s’inscrire ultérieurement à un grade pourront recevoir des équivalences en vue du grade, sous réserve des règlements du Sénat et de la faculté concernée à cet effet.
B-7.5. Deuxième diplôme de l’Université d’Ottawa
(Approuvé par le Sénat le 20 janvier 2020 pour mise en vigueur le 1er mai 2020)
Les titulaires d’un premier baccalauréat ou d’un baccalauréat spécialisé (spécialisé, spécialisé avec deux majeures, spécialisé avec majeure et mineure) de l’Université d’Ottawa peuvent obtenir un deuxième baccalauréat, à condition de satisfaire aux exigences du deuxième programme et de réussir au moins 30 crédits au-delà des exigences du premier diplôme.
Il est possible d’obtenir un deuxième baccalauréat dans une discipline différente de celui du premier baccalauréat ou encore dans une même discipline si des cours additionnels de cette même discipline sont requis pour satisfaire aux exigences du deuxième baccalauréat. Par exemple, une personne qui a obtenu un baccalauréat X avec mineure dans la discipline Y pourra s’inscrire au baccalauréat spécialisé de la discipline Y.
Pour obtenir un certificat, il lui faudra réussir au moins 50 % des crédits exigés pour ce certificat au-delà des exigences du baccalauréat.
Les titulaires d’un certificat de l’Université d’Ottawa peuvent obtenir un deuxième certificat ou un baccalauréat, à condition de satisfaire aux exigences du deuxième diplôme et de réussir au moins 50 % des crédits exigés pour ce deuxième diplôme au-delà des exigences du premier programme.
Au moins 50 % des crédits additionnels obtenus dans le cadre d’un deuxième diplôme doivent être suivis à l’Université d’Ottawa.
B-7.6. Exigences de résidence
(Approuvé par le Sénat le 21 octobre 2024 pour mise en vigueur immédiate)
Le nombre de crédits devant être obtenus à l’Université d’Ottawa est déterminé par la faculté en fonction des équivalences accordées.
Pour les programmes de baccalauréat nécessitant l’équivalent de trois ans ou de quatre ans d’études à temps plein, y compris, par exemple, le baccalauréat spécialisé en traduction (deux ans) et le baccalauréat ès sciences infirmières pour le personnel infirmier autorisé, les facultés exigeront toujours qu’au moins 50 % des crédits soient obtenus à l’Université d’Ottawa sans égard aux exigences spécifiques, à moins d’une entente-cadre conclue entre l’Université et d’autres établissements, qui doit être approuvée par toutes les instances académiques avant d’être présentée pour approbation au Sénat.
Pour les programmes nécessitant l’équivalent d’une ou deux années d’études à temps plein (B.Éd. et certificats), les facultés devront aussi imposer 50 % des exigences du baccalauréat ou du certificat.
B-7.7. Durée des études
(Approuvé par le Sénat le 17 avril 2023 pour mise en vigueur le 1er mai 2023)
- Durée des études au premier cycle
Dans le cas des programmes de premier cycle, la faculté peut imposer des cours supplémentaires aux personnes n’ayant pas obtenu un diplôme après huit (8) années d’études afin de leur permettre de remplir les exigences de leur programme.
Au premier cycle, pour les sections de Common law et de Droit civil, l’étalement maximal des études est de six (6) ans à partir de l’inscription initiale au programme.
Pour certains programmes, ces exigences pourraient être soumises à des règles d’agrément professionnel.
Faculté de médecine
Une personne inscrite au programme de M.D. doit satisfaire à toutes les exigences du grade dans les sept (7) années qui suivent l’inscription initiale au programme, sans quoi elle sera retirée du programme. L’étudiante ou l’étudiant qui souhaite reprendre le programme devra présenter une nouvelle demande d’admission et sera assujetti aux exigences en vigueur au moment de sa demande.
Une personne inscrite au doctorat de premier cycle en pharmacie doit satisfaire à toutes les exigences du grade dans les sept (7) années qui suivent l’inscription initiale au programme, sans quoi elle sera retirée du programme. L’étudiante ou l’étudiant qui souhaite reprendre le programme devra présenter une nouvelle demande d’admission et sera assujetti aux exigences en vigueur au moment de sa demande.
Faculté d’éducation
Dans les programmes de formation à l’enseignement et de Teacher Education, l’étalement maximal pour satisfaire les exigences des études offertes à temps plein est de quatre (4) ans à partir de l’inscription initiale au programme. Dans le cadre du Aboriginal Teacher Education Program, la durée maximale des études est de six (6) ans.
Le temps maximal pour satisfaire les exigences des programmes offerts à temps partiel (B.Éd. en mode alternatif et Éducation technologique) est de six (6) ans à partir de l’inscription initiale au programme.
Dans le cas du programme de formation à l’enseignement (B.Éd.) intégré avec le programme d’une autre faculté, les facultés peuvent imposer des cours supplémentaires afin de permettre aux personnes qui n’ont pas obtenu les diplômes postulés après huit (8) années d’études de remplir les exigences de leur programme.
B-7.8. Inscription au grade
(Approuvé par le Sénat le 16 octobre 2023 pour mise en vigueur immédiate)
Toute personne qui prévoit satisfaire aux exigences d’un grade doit remplir le formulaire Inscription au grade et demande de diplôme. La faculté recommande l'octroi du grade au Sénat aux fins d'approbation finale.
Les étudiantes et étudiants qui prévoient obtenir leur diplôme après avoir rempli les exigences du grade au cours du trimestre de printemps-été doivent soumettre le formulaire d’inscription au grade et de demande de diplôme au Service du registraire au plus tard le 15 septembre. Les étudiantes et étudiants qui prévoient obtenir leur diplôme après avoir rempli les exigences du grade au cours du trimestre d’automne ou d’hiver doivent soumettre le formulaire d’inscription au grade et de demande de diplôme au plus tard le 31 mars. Cela leur assurera de participer à la cérémonie de collation des grades.
Toute note finale requise pour satisfaire les exigences du grade doit parvenir à la faculté avant le 15 septembre pour les étudiantes et étudiants qui souhaitent obtenir leur diplôme après avoir rempli les exigences du grade au cours du trimestre de printemps-été, et avant le 15 mai pour celles et ceux qui souhaitent obtenir leur diplôme après avoir rempli les exigences du grade au cours du trimestre d’automne ou d’hiver.
L’étudiante ou l’étudiant est responsable de s’assurer qu’elle ou il satisfait à toutes les exigences de son grade.