C-3.1 Cours et programmes
Les cours et les programmes d’études, ainsi que toutes les exigences qui s’y rattachent, sont proposés par les facultés et approuvés par le Sénat de l’Université.
Lorsque les exigences des programmes d’études sont modifiées, les facultés doivent s’assurer que les modifications ne pénalisent pas les étudiantes et étudiants déjà inscrits aux programmes d’études concernés.
C-3.1.1 Inscription aux cours ou activités de recherche
Une fois admis, les étudiantes et étudiants doivent s’inscrire à leur programme d’études, dans les délais indiqués à la section Dates importantes et échéances scolaires.
En règle générale, il est possible de modifier son choix de cours avant les dates limites indiquées dans la section Dates importantes et échéances scolaires. Il est de la responsabilité de l’étudiante ou l’étudiant de vérifier les dates limites et les procédures d’inscription. Quiconque n’est pas dûment inscrit à un cours ou à une activité ne reçoit ni crédit ni note.
C-3.1.2 Cours en sus des exigences du programme
Aux études supérieures, il est possible de s’inscrire à des cours en sus des cours faisant partie de son programme d’études, à condition d’obtenir l’approbation de son unité académique. L’échec dans ces cours sera considéré comme un échec dans le programme.
C-3.1.3 Inscription continue
Sauf indication contraire aux dispositions des règlements du programme, l’étudiante ou l’étudiant doit s’inscrire chaque trimestre jusqu’à la fin de son programme.
À défaut de s’inscrire chaque trimestre, à moins d’un congé obtenu en vertu du présent règlement ou d’un congé prévu au programme, l’étudiante ou l’étudiant est réputé retiré du programme, et son dossier sera fermé sans préavis. L’étudiante ou l’étudiant dont le dossier a été fermé par défaut de se conformer aux exigences d’inscription doit faire une nouvelle demande d’admission si elle ou il veut reprendre ses études. Cette nouvelle admission sera conditionnelle au paiement des frais de rétablissement et des droits de scolarité minimaux pour chaque trimestre auquel l’étudiante ou l’étudiant ne s’est pas inscrit.
C-3.1.4 Limite d’inscription
Sauf indication contraire dans les dispositions des règlements du programme, il n’est pas possible de s’inscrire à plus d’un programme en même temps.
C-3.2 Congés d’études
C-3.2.1 Motifs de congé d’études
L’étudiante ou l’étudiant peut faire une demande de congé d’études temporaire uniquement pour des raisons professionnelles, médicales, compassionnelles ou parentales.
C-3.2.2 Congé pour raisons professionnelles
L’étudiante ou l’étudiant peut faire une demande de congé temporaire pour une occasion de placement ou d’emploi afin d’acquérir une expérience de travail ou de perfectionnement professionnel pertinent pour le développement de sa carrière. Toute demande de congé pour raisons professionnelles doit être soumise à l’approbation de la directrice ou du directeur de thèse de l’étudiante ou l’étudiant, de la directrice ou du directeur des études supérieures du programme (ou l’équivalent) et de la vice-doyenne ou du vice-doyen aux études supérieures (ou l’équivalent) de la faculté offrant le programme. Le congé ne doit pas dépasser un an, au total, au cours du programme d’études.
C-3.2.3 Congé médical ou de compassion
L’étudiante ou l’étudiant peut faire une demande de congé temporaire pour des raisons médicales ou compassionnelles. La demande doit énoncer clairement les raisons et la durée prévue de l’interruption des études et doit être accompagnée des documents requis (p. ex. certificat médical validé par une ou un médecin dans le cas d’une maladie). Toute demande de congé doit être soumise à l’approbation de la directrice ou du directeur de thèse de l’étudiante ou l’étudiant, de la directrice ou du directeur des études supérieures du programme (ou l’équivalent) et de la vice-doyenne ou du vice-doyen aux études supérieures (ou l’équivalent) de la faculté offrant le programme.
C-3.2.4 Congé parental
L’étudiante ou l’étudiant peut faire une demande de congé temporaire parental pour chaque naissance ou adoption d’un enfant avant la fin de son programme d’études. La demande de congé doit être accompagnée d’une preuve de naissance ou d’adoption.
C-3.2.5 Accès aux laboratoires informatiques et à la bibliothèque
L’étudiante ou l’étudiant dont le congé d’études a été approuvé conserve l’accès aux laboratoires informatiques et à la bibliothèque.
C-3.2.6 Report de temps limite pour satisfaire aux exigences du programme
Le temps limite pour satisfaire aux exigences du programme sera reporté à une date ultérieure, équivalent à la durée du congé d’études approuvé, mais ne dépassant pas un an.
C-3.2.7 Inscription à la fin d’un congé
L’étudiante ou l’étudiant doit s’inscrire au trimestre suivant immédiatement la fin de son congé approuvé, sans quoi son dossier sera fermé.