1.Approbation de l’ordre du jour
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation des procès-verbaux de la réunion du 31 mai 2022 et de la consultation électronique du 10 août 2022
3. Questions découlant du procès-verbal (e)
4. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
5. Nominations au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle (CÉPPC)
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR RECOMMANDATION
6. Rapport du Comité ad hoc du Sénat pour la mise en œuvre des recommandations du rapport du Comité sur la liberté académique et Énoncé su Sénat sur la liberté d’expression en contexte universitaire
7. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
2022-UGRD-SSAN-APA-01
b) Faculté des sciences de la santé
2022-UGRD-SSAN-HSS-01
POUR APPROBATION
8. Statuts de la Faculté d’éducation
9. Statut numéro 9 de la Faculté de médecine
10. Règlements facultaires de la Faculté de médecine
POUR INFORMATION
11. Rapports de modifications mineures
a) École de gestion Telfer
b) Faculté d’éducation