Comité exécutif du Sénat

Selon le cas, il peut les traiter lui-même, les envoyer à un autre comité pour étude et recommandation ou les soumettre directement au Sénat. Il reçoit les rapports des comités du Sénat, soit pour présentation au Sénat, soit pour approbation immédiate. Il voit au bon fonctionnement de ces comités et soumet au Sénat toute recommandation qu'il juge utile pour le bien de l'Université.

Création

Le Comité exécutif du Sénat a été créé par résolution du Sénat le 9 février 1970 (69-70.194-197). Les attributions ont été modifiées par le Sénat le 4 octobre 2004 (2004-2005.6).

Statut

Le Comité exécutif est un comité permanent du Sénat.

Attributions

Le Comité a comme fonctions de :

• a)    recevoir les demandes faites au Sénat et, selon le cas, en disposer lui-même, à moins qu'il ne s'agisse de questions pour lesquelles le Sénat s'est spécifiquement réservé la compétence, les envoyer immédiatement au comité compétent du Sénat pour étude et recommandation ou les soumettre au Sénat;
• b)    recevoir les rapports des comités du Sénat, soit pour présentation au Sénat, soit pour approbation immédiate;
• c)    voir au bon fonctionnement des comités et présenter au Sénat tous les rapports des comités ainsi que toutes les décisions;
• d)    soumettre au Sénat toute recommandation qu'il juge utile pour le bien de l'Université;
• e)    exercer toute autre responsabilité que le Sénat veut bien lui confier.

Composition

Les membres du Comité sont :

• a)    le recteur;
• b)    le vice-recteur aux Études;
• c)    le secrétaire de l'Université;
• d)    six membres du Sénat élus par le Sénat pour des mandats d'une durée de trois ans renouvelables une fois.

Direction

•     Président : le recteur;
•     Vice-président : le vice-recteur aux Études;
•     Secrétaire :  le secrétaire de l'Université.

Relations avec le Sénat

Les procès-verbaux du Comité exécutif sont revus aux réunions du Sénat; ils doivent donc être distribués aux membres du Sénat.

Les membres du Sénat peuvent assister aux réunions du Comité exécutif.

Le président ou son remplaçant peut convoquer tout membre du Sénat pour considération de toute question et tout membre du Sénat peut demander d'être entendu.

Réunions

Le Comité se réunit aussi fréquemment qu'il le juge utile pour l'accomplissement de son mandat à la demande, soit de son président ou de celui qui le remplace, soit de trois membres du Comité.

Quorum

La majorité des membres constitue le quorum.

Secrétariat

Le Cabinet du secrétaire fournit les services de secrétariat nécessaires.

Présidence

Jacques Frémont
Recteur et vice-chancelier
Membre d'office

Vice-Présidence

Jacques Beauvais
Provost et vice-recteur aux affaires académiques intérimaire

Membres

Annick Bergeron
Secrétaire générale
Membre d'office

Alexander Hnatovsky
Étudiant du premier cycle
Élu par le Sénat

Martin Lalumière
Faculté des sciences sociales
Élu par le Sénat

Victor Leblanc
Faculté de science
Élu par le Sénat

Yves Pelletier
Vice-recteur associé
International et Francophonie
Élu par le Sénat

Jérémie Séror
Faculté des arts
Élu par le Sénat

Charles Thickstun
Étudiant de cycles supérieures
Faculté des sciences
Élu par le Sénat

Personne ressource

Nicki Fontaine
Agente de gouvernance
Cabinet de la secrétaire générale
Non-membre