Sous l’autorité du Sénat, le Conseil est chargé de l’élaboration des règlements scolaires applicables aux études du premier cycle à l’échelle de l’Université, ainsi que de la planification et du développement des études du premier cycle, afin d’assurer l’excellence des programmes et de promouvoir la mission de l’Université en ce qui a trait aux études du premier cycle.
Conseil des études du premier cycle
Rôle
Liens connexes
- Ordres du jour et procès-verbaux
- Processus institutionnel d'assurance de la qualité (PDF, 516 Ko)
- Gabarit pour la création de nouveaux programmes de premier cycle (MS Word, 98 Ko)
- Gabarit pour la proposition de modifications majeures à un programme de premier cycle (MS Word, 37 Ko)
- Gabarit pour la proposition de modifications mineures à un programme de premier cycle (MS Word, 37 Ko)
- Gabarit pour l'abolition de programmes de premier cycle (MS Word, 33 Ko)
- Lignes directrices sur les attentes en matière de grades universitaires de premier cycle (PDF, 41 Ko)
- Calendrier de travail et dates limites pour la soumission des demandes – Conseil des études de premier cycle, Comité exécutif du Sénat et Sénat (PDF, 86 Ko)
Attributions
Création
Le Conseil des études du premier cycle a été créé par la résolution du Sénat 75-76. 124-126 adoptée le 23 février 1976. Des amendements à ses attributions ont été apportés subséquemment les 11 septembre 1978 (résolution 78-79.27), 16 janvier 1989 (résolution 88-89.20), 10 janvier 1994 (résolution 93-94.17), 13 juin 2005 (résolution 2004-2005.77), 11 septembre 2006 (résolution 2006-2007.7), 2 juin 2008 (résolution 2007-2008.86), 6 octobre 2008 (résolution 2008-2009.20) et le 12 juin 2017 (résolution 2016-17.057).
Statut
Le Conseil des études du premier cycle (le Conseil) est un comité permanent du Sénat.
Pouvoirs et fonctions
Sous l’autorité du Sénat, le Conseil est chargé de l’élaboration des règlements scolaires applicables aux études du premier cycle à l’échelle de l’Université, ainsi que de la planification et du développement des études du premier cycle, afin d’assurer l’excellence des programmes et de promouvoir la mission de l’Université en ce qui a trait aux études du premier cycle.
Sans dérogation à la portée de ce qui précède, le Conseil a la responsabilité de :
- faire des recommandations au Sénat en ce qui a trait à l’élaboration, à la révision et à l’abolition de règlements scolaires applicables aux études du premier cycle, y compris les règlements et les conditions applicables à l’admission des étudiants, les règlements touchant leur cheminement scolaire ainsi que les conditions d’obtention du grade universitaire;
- faire des recommandations au Sénat en ce qui a trait aux modifications de cours et de programmes aux études du premier cycle ainsi qu’aux demandes de création et d’abolition de programmes aux études du premier cycle en tenant compte des priorités institutionnelles et des exigences du processus institutionnel d’assurance de la qualité;
- conseiller les facultés et le Sénat concernant l’élaboration et l’actualisation du plan de développement scolaire de chaque faculté et de l’Université en ce qui a trait aux études du premier cycle;
- faire des recommandations au Sénat concernant des modifications aux attributions du Conseil.
Composition
Membres
Le Conseil se compose des membres suivants :
- le vice-provost, affaires académiques;
- le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales;
- le vice-recteur associé, aux affaires étudiantes;
- un ou plusieurs vice-doyens aux études de premier cycle, ou l’équivalent, de chacune des facultés selon la structure de chaque faculté;
- le directeur de l'évaluation des programme;
- un représentant de l’Université Saint-Paul, nommé par l’Université Saint-Paul pour un mandat de trois ans renouvelable;
- cinq professeurs réguliers à temps plein élus par le Sénat pour un mandat de trois ans renouvelable parmi les candidatures présentées par le comité exécutif de chacune des facultés;
- trois étudiants à temps plein d’un programme de premier cycle, élus par le Sénat pour un mandat de deux ans renouvelable parmi les candidatures présentées par un comité de nomination formé des sénateurs étudiants du premier cycle et d’un membre de l’exécutif du Syndicat étudiant de l’Université d’Ottawa nommé par celui-ci (qui peuvent aussi être candidats);
- le directeur, Service d’appui au succès scolaire;
- le registraire;
- le directeur des Programmes d’enseignement coopératif ou son délégué;
- le directeur du Régime d’immersion en français.
Présidence
Le vice-provost, affaires académiques assume la présidence du Conseil.
Réunions
Convocation
Le Conseil se réunit sur convocation de son président, aussi souvent qu’il le faut pour bien remplir son mandat.
Quorum
Le quorum est de douze membres.
Vote
Tout vote requiert la majorité des voix des membres présents, sauf dans les cas d’abolition de programmes en français qui exigent les deux tiers des voix des membres présents.
Rapport hiérarchique
Le Conseil rend compte au Sénat par la voie du Comité exécutif du Sénat.
Secrétariat
Les services de secrétariat sont assurés par le Cabinet de la secrétaire générale et le Cabinet de la vice-provost, affaires académiques.
Présidente
Aline Germain-Rutherford
Vice-provost, affaires académiques
Cabinet de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques
Membres
Jean-Marc Barrette
Vice-recteur à l'enseignement et la recherche
Université Saint-Paul
André Beauchemin
Vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Éric Bercier
Vice-recteur associé, affaires étudiantes
Shannon Brainbridge
Professeure
Faculté des sciences de la santé
Sonia Cadieux
Registraire
Jacqueline Carnegie
Déléguée de la vice-doyenne
Faculté de médecine
Bruno Castilloux
Directeur adjoint, Engagement communautaire et employabilité
Marc Charron
Vice-doyen, programmes
Faculté des arts
Christine Dallaire
Vice-doyenne
Faculté des sciences de la santé
Marc-André Daoust
Délégué du directeur
Programmes d'enseignement coopératif
Anne-Marie Dionne
Vice-doyenne, programme
Faculté d'éducation
Aline Germain-Rutherford
Vice-rectrice associée, Service d'appui à l'enseignement et à l'apprentissage
Cabinet du vice-recteur aux études et provost
Patrick Dumond
Professeur
Faculté de génie
Olivia Faucher
Chef, appui aux études
Alison Flynn
Vice-provost associée, affaires académiques
Marc Gobeil
Directeur
Régime d'immersion en français
Monika Jezak
Vice-doyenne, étudiants
Faculté des arts
Michel Labrosse
Vice-Doyen, études de premier cycle
Faculté de génie
Rachel Leck
Vice-doyenne
Section de Common Law
Paul-Eugène Parent
Vice-doyen aux études de premier cycle
Faculté des sciences
Hélène Pellerin
Vice-doyenne aux études de premier cycle
Faculté des sciences sociales
Alyanna Popatia
Étudiante du premier cycle
Luis Abanto Rojas
Professeur
Faculté des arts
Alain Roussy
Vice-doyen
Faculté de droit (section de Common Law)
Umar Ruhi
Vice-doyen, programmes
École de gestion Telfer
Alain Stintzi
Vice-doyen aux études supérieures et postdoctorales
Faculté de médecine
Véronique Strimelle
Vice-doyenne adjointe, expérience étudiante
Faculté des sciences sociales
Mariette Théberge
Professeure
Faculté d'éducation
Sophie Thériault
Vice-doyenne aux études
Faculté de droit (section droit civil)
Marcel Turcotte
Directeur de l’évaluation des programmes
Faculté de génie
David Wiseman
Vice-doyen
Faculté de droit (section Common Law)
Vacant
Professeur régulier à temps plein
Vacant
Étudiant du premier cycle
Vacant
Étudiant du premier cycle