Conseil des études du premier cycle

Rôle

Sous l’autorité du Sénat, le Conseil est chargé de l’élaboration des règlements scolaires applicables aux études du premier cycle à l’échelle de l’Université, ainsi que de la planification et du développement des études du premier cycle, afin d’assurer l’excellence des programmes et de promouvoir la mission de l’Université en ce qui a trait aux études du premier cycle.

Liens connexes

Attributions

Création

Le Conseil des études du premier cycle a été créé par la résolution du Sénat 75-76. 124-126 adoptée le 23 février 1976. Des amendements à ses attributions ont été apportés subséquemment les 11 septembre 1978 (résolution 78-79.27), 16 janvier 1989 (résolution 88-89.20), 10 janvier 1994 (résolution 93-94.17), 13 juin 2005 (résolution 2004-2005.77), 11 septembre 2006 (résolution 2006-2007.7), 2 juin 2008 (résolution 2007-2008.86), 6 octobre 2008 (résolution 2008-2009.20) et le 12 juin 2017 (résolution 2016-17.057).

Statut

Le Conseil des études du premier cycle (le Conseil) est un comité permanent du Sénat.

Pouvoirs et fonctions

Sous l’autorité du Sénat, le Conseil est chargé de l’élaboration des règlements scolaires applicables aux études du premier cycle à l’échelle de l’Université, ainsi que de la planification et du développement des études du premier cycle, afin d’assurer l’excellence des programmes et de promouvoir la mission de l’Université en ce qui a trait aux études du premier cycle.

Sans dérogation à la portée de ce qui précède, le Conseil a la responsabilité de :

  • faire des recommandations au Sénat en ce qui a trait à l’élaboration, à la révision et à l’abolition de règlements scolaires applicables aux études du premier cycle, y compris les règlements et les conditions applicables à l’admission des étudiants, les règlements touchant leur cheminement scolaire ainsi que les conditions d’obtention du grade universitaire;
  • faire des recommandations au Sénat en ce qui a trait aux modifications de cours et de programmes aux études du premier cycle ainsi qu’aux demandes de création et d’abolition de programmes aux études du premier cycle en tenant compte des priorités institutionnelles et des exigences du processus institutionnel d’assurance de la qualité;
  • conseiller les facultés et le Sénat concernant l’élaboration et l’actualisation du plan de développement scolaire de chaque faculté et de l’Université en ce qui a trait aux études du premier cycle;
  • faire des recommandations au Sénat concernant des modifications aux attributions du Conseil.

Composition

Membres

Le Conseil se compose des membres suivants :

  1. le vice-provost, affaires académiques;
  2. le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales;
  3. le vice-recteur associé, aux affaires étudiantes;
  4. un ou plusieurs vice-doyens aux études de premier cycle, ou l’équivalent, de chacune des facultés selon la structure de chaque faculté;
  5. le directeur de l'évaluation des programme;
  6. un représentant de l’Université Saint-Paul, nommé par l’Université Saint-Paul pour un mandat de trois ans renouvelable;
  7. cinq professeurs réguliers à temps plein élus par le Sénat pour un mandat de trois ans renouvelable parmi les candidatures présentées par le comité exécutif de chacune des facultés;
  8. trois étudiants à temps plein d’un programme de premier cycle, élus par le Sénat pour un mandat de deux ans renouvelable parmi les candidatures présentées par un comité de nomination formé des sénateurs étudiants du premier cycle et d’un membre de l’exécutif du Syndicat étudiant de l’Université d’Ottawa nommé par celui-ci (qui peuvent aussi être candidats);
  9. le directeur, Service d’appui au succès scolaire;
  10. le registraire;
  11. le directeur des Programmes d’enseignement coopératif ou son délégué;
  12. le directeur du Régime d’immersion en français.

Présidence

Le vice-provost, affaires académiques assume la présidence du Conseil.

Réunions

Convocation

Le Conseil se réunit sur convocation de son président, aussi souvent qu’il le faut pour bien remplir son mandat.

Quorum

Le quorum est de douze membres.

Vote

Tout vote requiert la majorité des voix des membres présents, sauf dans les cas d’abolition de programmes en français qui exigent les deux tiers des voix des membres présents.

Rapport hiérarchique

Le Conseil rend compte au Sénat par la voie du Comité exécutif du Sénat.

Secrétariat 

Les services de secrétariat sont assurés par le Cabinet de la secrétaire générale et le Cabinet de la vice-provost, affaires académiques.