PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l'année 2020-2021 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 10 septembre 2020 à 10h par Microsoft Teams
PRÉSENCES
J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau, M. Charron, C. Dallaire, M-A, Daoust, S. Dossani, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Gobeil, R. Leck, T. Lethbridge, M. McLaughlin, M. Molgat, A. Popatia, Y. Rajwani, A. St-Amant, M. Théberge, S. Thériault, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
L. Abanto-Rojas, M. Labrosse, R. Leblanc, J. Lennox-Terrion, G. Richards
PERSONNES RESSOURCES
L. Ion
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté. (unanime)
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 7 MAI 2020
Le procès-verbal de la réunion du 7 mai 2020 est approuvé tel que présenté. (unanime)
3. PROCÈS-VERBAL DU VOTE ÉLECTONIQUE 15-20 MAI 2020
Le procès-verbal du vote électronique 15-20 mai 2020 est approuvé tel que présenté. (unamime)
4. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
5. RAPPORT DE LA VICE-PROVOST
La vice-provost, affaires académiques présente aux membres les cinq priorités académiques pour les prochaines années, qui viseront la différenciation de l’Université, soit :
• Un cheminement intégré élite baccalauréat – maîtrise
• Un cheminement intégré élite baccalauréat – doctorat
• Programmes à cheminement spécifiques (expérientiel, recherche, international, professionnel)
• Immersion française et immersion anglaise (1er cycle et cycles supérieures)
• Revitalisation (stackables, microprogrammes, formation professionnelle intégrée aux programmes, formations en ligne)
AUX FINS D’INFORMATION
6. RAPPORTS FACULTAIRES DES MODIFICATIONS MINEURES
a) Arts
Marc Charron présente le rapport des modifications mineures pour la Faculté des arts.
b) Médecine
Jackie Carnegie présente le rapport des modifications mineures pour la Faculté de médecine.
c) Sciences de la santé
Christine Dallaire présente le rapport des modifications mineures pour la Faculté des sciences de la santé.
d) Université Saint-Paul
Jean-Marc Barette présente le rapport des modifications mineures de l’Université Saint-Paul. Le rapport inclut également quelques modifications majeures qui n’ont plus besoin d’une approbation de la part de l’Université d’Ottawa, en vertu de l’entente de fédération entre les deux institutions.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
7. DEMANDE DE MODIFICATIONS MAJEURES
Université Saint-Paul
Modifications au Certificat en éthique et enjeux sociaux contemporains
(2019-2020-UGRD-USP-06-5.1)
Le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul présente la demande. On propose la création d’une concentration en Immigration et intégration au Certificat en éthique et enjeux sociaux contemporains actuellement offert.
C.2020-2021.001 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures au Certificat en éthique et enjeux contemporains (2019-2020-UGRD-USP-06-5.1), tel que présentées. (unanime)
8. DEMANDE D’ABOLITION DE PROGRAMME
Faculté des arts
Abolition de la Majeure en géomatique et analyse spatiale (2020-UGRD-ART-GMT-08)
The Vice-Dean, Programs at the Faculty of Arts presents the request. It is proposed to abolish the Major in Geomatics and Spatial Analysis, which has been suspended since 2014 due to low enrolment. Its function in the department has partly been replaced by the newer Major in Physical Geography and Geomatics.
C.2020-2021.002 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver l’abolition de la Majeure en géomatique et analyse spatial (2020-UGRD-ARTS-GMT-08), tel que présentée. (unanime)
9. MODIFICATION AUX RÈGLEMENTS ACADÉMIQUES
a) Modifications au règlement académique I-8 Cours (2020-2021 VPAA 001)
La vice-provost, affaires académiques présente la demande. Afin de répondre à des inquiétudes soulevées par des étudiants concernant la disponibilité de certains matériaux pédagogiques dans la langue d’enseignement d’un cours et suite à des consultations récentes auprès du Syndicat des étudiants de l’Université d’Ottawa, des vice-doyens aux études du premier cycle ainsi que de la Commission permanente
des affaires francophones et des langues officielles, on propose d’ajouter des précisions portant sur le matériel pédagogique dans les cours.
Quelques corrections sont apportées au texte proposé.
C.2020-2021.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académiques I-8 Cours (2020-2021 VPAA 001), avec les modifications demandées. (unanime)
b) Modifications au règlement académique I-12 Conditions d’obtention d’un grade, d’un certificat ou d’un diplôme (2020-2021 VPAA 002)
La vice-provost, affaires académiques présente la demande. On propose d’ajouter une précision dans le cadre du préambule de ce règlement afin d’indiquer que les étudiants qui ont un solde impayé envers l’Université ne peuvent recevoir de document officiel.
Quelques corrections sont apportées au texte.
C.2020-2021.004 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-12 Conditions d’obtention d’un grade, d’un certificat ou d’un diplôme (2020-2021 VPAA 002), avec les modifications demandées. (unanime)
10. MODIFICATIONS AUX ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La vice-provost, affaires académiques présente la demande. On propose une mise à jour des attributions du Conseil des études du premier cycle.
Quelques corrections sont apportées au texte.
C.2020-2021.005 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications aux attributions du Conseil des études du premier cycle, avec les modifications demandées. (unanime)
AUX FINS DE DISCUSSION
11. CERTIFICATS MÉDICAUX
La vice-provost, affaires académiques rappelle aux membres des discussions lors des dernières réunions du Conseil concernant les enjeux liés aux certificats médicaux et l’augmentation du nombre d’examens différés, de la proposition d’avoir un gabarit pour un certificat médical au niveau de l’Université ainsi que de la proposition d’avoir un formulaire d’autodéclaration pour les absences de courte durée. Les membres soulèvent les points suivants :
• La majorité des membres sont d’accord qu’il est important d’avoir un formulaire d’autodéclaration pour les maladies de courte durée, mais il faudrait l’utiliser également pour les examens finaux, avec des balises et limites claires;
• On devrait adopter un gabarit pour le certificat médical qui serait utilisé au niveau de l’Université;
• La mise en place d’un formulaire d’autodéclaration nécessite un système de gestion informatisé;
• On mentionne la possibilité que les formulaires d’autodéclaration soient gérés par les professeurs individuellement dans le cadre de chaque cours (pas pour les examens finaux);
La vice-provost, affaires académiques discutera avec l’équipe des Services informatiques ainsi qu’avec les gestionnaires des bureaux des études du premier cycle de la possibilité de mettre en place un système pour la gestion d’un formulaire d’autodéclaration. On reviendra ensuite au Conseil avec plus de renseignements ainsi qu’avec un gabarit pour un certificat médical.
La séance est levée à 11h30.
