PROCÈS-VERBAL
de la cinquième réunion de l'année 2019-2020 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 12 décembre 2019 à 9h30 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, J-M. Barrette, L. Berger, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau, M. Charron,
C. Dallaire, M-A. Daoust, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Labrosse, T. Lethbridge, A-C. Soucie, A. St- Amant, P. Thibault.
PERSONNES EXCUSÉES
J. Beauchamp, T. De Bruyn, R. Deonandan, E. Duplàa, M. Guilbeault, M. Molgat, M. Théberge, C. Turenne- Sjolander.
PERSONNES RESSOURCES
L. Vaduva.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 21 NOVEMBRE 2019
Le procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2019 est approuvé tel que présenté.
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. MODIFICATIONS MAJEURES Régime d’immersion en français
Modification au Régime en français (2019-2020 VPAA 009)
La directrice du Régime d’immersion en français présente la demande. On propose la création d’un Profil du diplômé en immersion, l’harmonisation des exigences du Régime pour toutes les facultés offrant des programmes avec l’option immersion et l’harmonisation de l’appellation du Régime d’immersion dans toutes les facultés offrant des programmes avec l’option immersion.
On propose d’ajouter dans la demande une précision concernant la date de mise en vigueur des modifications proposées.
C.2019-2020.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Régime d’immersion en français (2019-2020 VPAA 009), avec les modifications demandées. (unanime)
5. MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS ACADÉMIQUES
a) Règlement académique I-11.4 Inscription à des cours additionnels (2019-2020 VPAA 001)
La vice-provost, affaires académiques présente la demande. Au mois d’octobre 2019, on avait proposé l’abolition de ce règlement. Pourtant, afin de s’assurer que les étudiants sachent qu’ils ont la possibilité de prendre des cours au-delà des exigences de leurs programmes, on propose maintenant de garder ce règlement.
Les membres indiquent que la formulation proposée est trop restreinte et proposent une formulation générale indiquant que l’étudiant peut s’inscrire à des cours au-delà des exigences de son programme.
C.2019-2020.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-11.4 Inscription à des cours additionnels (2019-2020 VPAA 001), avec les modifications demandées. (unanime)
b) Règlement académiques I-13.4 Palmarès de la doyenne ou du doyen (2019-2020 VPAA 008)
La vice-provost, affaires académiques présente la demande. On propose l’ajout des précisions dans ce règlement concernant l’attribution du Palmarès aux étudiants qui ont une charge de cours réduite approuvée par le Service d’appui au succès scolaire qui reconnait qu’ils ne peuvent être inscrits à temps complet pour des raisons médicales.
Les membres proposent quelques modifications mineures au texte.
C.2019-2020.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-13.4 Palmarès de la doyenne ou du doyen (2019-2020 VPAA 008), avec les modifications demandées. (unanime)
AUX FINS DE DISCUSSION
6. Programmes bilingues
La vice-provost, affaires académiques reprend la discussion sur l’offre de programmes avec un cheminement bilingue. Elle présente des données sur le nombre d’étudiants anglophones qui prennent des cours en français et des étudiants francophones qui prennent des cours en anglais. Une discussion s’ensuit sur les données présentées, la définition du terme « bilingue » et la reconnaissance du bilinguisme des étudiants sur leur diplôme. Les discussions se poursuivront et devront inclure tous les intervenants clés, incluant le Régime d’immersion en français.
