PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l'année 2019-2020 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 12 septembre 2019 à 9h30 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, J.-M. Barrette, J. Beauchamp, L. Berger, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, M.-A. Daoust, T. De Bruyn, R. Deonandan, E. Duplàa, A. Germain-Rutherford, I. Giroux,
M. Labrosse, T. Lethbridge, M. Molgat, A.-C. Soucie, A. St- Amant, M. Théberge, P. Thibault, C. Turenne- Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
F. Chapleau, M. Guilbeault, S. Tremblay.
PERSONNES RESSOURCES
I. Mayrand, R. Stacey, L. Vaduva.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
Elle souhaite la bienvenue aux nouveaux membres Raywat Deonandan, Isabelle Giroux et Marc Molgat. Elle mentionne également que le Cabinet de la vice-provost, affaires académiques assurera dorénavant la coordination des réunions du Conseil des études du premier cycle.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté. (unanime)
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 6 JUIN 2019
Le procès-verbal sera soumis lors de la prochaine réunion.
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Puisque le procès-verbal n’a pas été soumis, ce point ne peut être abordé.
4. MOT DE LA PRÉSIDENTE SUR LA REVITALISATION DES PROGRAMMES
La vice-provost, affaires académiques, discute de la revitalisation des programmes de premier cycle, en lien avec la planification stratégique Transformation 2030. Elle indique qu’un groupe de travail se penche présentement sur le développement d’un cadre pour soutenir les facultés dans la proposition de nouveaux programmes novateurs et durables et encourage les facultés à commencer la réflexion dans cette perspective.
5. MISE EN VIGUEUR TRIMESTRIELLE DES NOUVEAUX PROGRAMMES
La Directrice des opérations du Bureau du registraire présente ce point.
La mise en vigueur actuelle des demandes au Sénat une fois par année est une pratique rigide qui ne répond pas au besoin actuel des facultés de publier un nouveau programme dès que possible et de mettre un nouveau programme en vigueur à un autre moment qu’en mai. Ainsi, on propose aux facultés la possibilité d’une publication accélérée des nouveaux programmes dans l’annuaire, soit six semaines après la dernière instance d’approbation, ainsi que la possibilité de mise en vigueur des nouveaux programmes et de certaines modifications majeures en septembre ou en janvier. Les facultés expriment leur enthousiasme pour ces nouvelles options et remercient l’équipe du Registraire pour ce travail.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
6. CRÉATION DE NOUVEAUX PROGRAMMES
a) Faculty of Arts
Creation of a Minor, a Certificate and an Option in Professional Writing and of an Option in Professional Editing (2019-UGRD-ARTS-ENG-08)
The Vice-Dean, Programs of the Faculty of Arts and the Chair of the Department of English present the request. The Faculty of Arts proposes the creation of a Minor, a Certificate and an Option in Professional Writing and of an Option in Professional Editing. These programs aim to bring the University of Ottawa in line with other Canadian universities and boost enrolment at the Faculty of Arts.
Members examined the request and suggested that these programs be promoted across all faculties as they would be of interest for students in various programs. It was also mentioned that a partnership with the Centre for Continuing Education should be explored and that a grant writing course would be a good addition to the program in the future.
C.2019-2020.001 On motion duly made, seconded and carried, it was resolved to recommend to the Senate Executive Committee to approve the creation of a Minor, a Certificate and an Option in Professional Writing and of an Option in Professional Editing (2019-UGRD-ARTS-ENG-08). (unanimous)
7. MODIFICATION DES RÈGLEMENTS ACADÉMIQUES
a) Règlement académique I-14 Fraude scolaire (2018-2019 VPAA 017)
La vice-provost, affaire académiques, présente cette demande.
Un groupe de travail sur le traitement et la gouvernance de la fraude scolaire a été créé, dont le mandat inclut, entre autres, d’ « examiner la structure globale des sanctions en lien notamment avec une approche pédagogique et selon les particularités des cycles d’études et des facultés professionnelles, et proposer/formaliser une approche institutionnelle au traitement des cas de fraude, incluant l’approche pédagogique souhaitée ». On présente donc les modifications proposées par le groupe de travail en ce qui concerne l’approche pédagogique ainsi que d’autres modifications concernant l’application de ce règlement, déjà discutées lors de deux réunions précédentes.
La vice-provost, affaires académique indique qu’un travail est présentement en cours pour réorganiser les règlements académiques de manière à séparer les procédures des règlements comme tels. Elle mentionne également qu’un module obligatoire sur la fraude scolaire à l’intention de tous les étudiants qui arrivent à l’Université, pour tous les cycles, est présentement en développement.
Les membres proposent de corriger une erreur mineure à la page 25 du document, d’ajouter une précision au point c) de la page 9 concernant le relevé de notes de travail et d’uniformiser l’utilisation du terme « le doyen ou son représentant » partout dans le document.
C.2019-2020.002 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-14 Fraude scolaire (2018- 2019 VPAA 017), avec les modifications demandées. (unanime)
b) Règlement académique I-11 Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2018-2019 VPAA 021)
La vice-provost, affaire académiques, présente cette demande.
En juin 2018, une précision avait été ajoutée au début de ce règlement pour indiquer que les décisions relatives au rendement scolaire ne peuvent être traitées rétroactivement suite à l’augmentation de la moyenne résultant d’un cours répété. Suite à l’approbation récente par le Sénat du règlement sur la relance académique, on propose d’ajouter la relance académique dans le cadre de cette même précision. On propose également d’ajouter dans la section 11.3 une précision concernant le droit des étudiants de faire appel de la décision de retrait obligatoire.
Les membres remarquent une erreur mineure à corriger dans le texte à la page 3.
C.2019-2020.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-11 : Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2018-2019 VPAA 021), avec la modification demandée. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
8. RÉTROACTION SUR LES NOUVELLES PROCÉDURE D’ASSURANCE DE LA QUALITÉ
La vice-provost, affaires académiques, rappelle aux membres la nouvelle procédure pour le traitement des modifications mineures. Le gabarit pour la préparation du rapport trimestriel des modifications mineures sera envoyé aux facultés.
9. RÉTENTION DES CÉGÉPIENS
La Registraire présente ce point.
Dans le cadre des travaux concernant le plan de gestion des effectifs étudiants, on propose d’améliorer la rétention des cégépiens, qui ont un taux de rétention plus bas que celui des étudiants provenant du secondaire en Ontario. Elle présente une proposition pour un plan d’action pour l’année 2019-2020 en ce qui a trait à la rétention des cégépiens et demande si des vice-doyens aux études seraient intéressés à siéger à un comité de travail à ce sujet. Quelques membres du Conseil expriment leur intérêt à y siéger.
La séance est levée à 11h30.
