PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l'année 2020-2021 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 14 janvier 2021 à 9h30 par Microsoft Teams
PRÉSENCES
L. Abanto-Rojas, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau, C. Dallaire, M-A, Daoust, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Gobeil, M. Labrosse, R. Leblanc, R. Leck, J. Lennox-Terrion, T. Lethbridge, M. McLaughlin, M. Molgat, A. Popatia, Y. Rajwani, A. St-Amant, A. Stinzi, S. Thériault, M. Théberge, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
E. Bercier, M. Charron, R. Deonandan, S. Dossani, G. Richards.
PERSONNES RESSOURCES
M. Archibald, B. Castilloux, E. Detellier, O. Faucher, L. Ion, I. Mayrand, P. Thibault.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté. (unanime)
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 10 décembre 2020
Le procès-verbal de la réunion du 10 décembre 2020 est approuvé tel que présenté. (unanime)
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. LETTRE D’INTENTION—CRÉATION D’UN NOUVEAU PROGRAMME
Faculté des sciences sociales
Création d’une mineure et d’une majeurs en Études africaines (2020-UGRD-SSOC-AFR-1576)
Le vice-doyen aux études du premier cycle de la Faculté des sciences sociales présente la demande. On propose la création d’une mineure et d’une majeure en Études africaines multidisciplinaires et pan-facultaires se penchant, dans toute leur diversité, sur les enjeux et réalités du continent africain (Afrique sub-saharienne et du Nord) et ses diasporas.
Les membres félicitent la faculté pour cette proposition. Il est suggéré d’explorer la possibilité d’ajouter l’option Coop ainsi que le Régime d’immersion en français à ces programmes.
C.2020-2021.019 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’une mineure et d’une majeure en Études africaines (2020-UGRD-SSOC-AFR-1576), tel que présentée. (unanime)
5. MODIFICATIONS MAJEURES
Faculté des sciences sociales
Modifications majeures des programmes en sciences sociales générales (2020-UGRD-SSOC-SSO-1533)
Le vice-doyen aux études du premier cycle de la Faculté des sciences sociales présente la demande. On propose des modifications aux cours SCS 1150/1550, SCS 1160/1560, SCS 2150/2550, la création des cours SCS 3130/3530 et SCS3340/3740, la création d’un volet en innovation sociale et engagement communautaire (placement obligatoire par l’entremise du Centre Michaëlle-Jean) et d’un volet innovation sociale et justice sociale (Initiative Venture et l’Atelier en innovation sociale Mauril-Bélanger de l’Université Saint-Paul) ainsi que la création du Baccalauréat ès sciences sociales de 120 crédits avec mineure.
Les membres félicitent la faculté pour cette proposition. La Registraire suggère à la Faculté des sciences sociales de regarder aussi la possibilité d’une structure plus flexible du baccalauréat de 120 crédits, similaire au baccalauréat offert par la Faculté des arts.
C.2020-2021.020 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures des programmes en sciences sociales générales (2020-UGRD-SSOC-SSO-1533), tel que présentée. (unanime)
6. RÈGLEMENTS ACADÉMIQUES
a) Modifications au règlement académiques I-14 Fraude académique (2020-2021 VPAA 007)
La vice-provost aux affaires académiques présente la demande. On propose des modifications afin de permettre la possibilité qu’un cas de fraude académique impliquant plus qu’un étudiant puisse être traité en utilisant le processus accéléré dans certaines situations et d’enlever la notion de « relevé de notes de
travail » qui n’est pas claire pour les étudiants.
Les membres proposent une mise en vigueur immédiate des modifications, au lieu de mai 2021.
C.2020-2021.021 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-14 Fraude académique (2020-2021 VPAA 007), avec la modification demandée. (unanime)
b) Création d’un règlement académique portant sur l’utilisation d’appareils électroniques sur les lieux de formation (2020-2021 VPAA 006)
La vice-provost, affaires académiques présente la demande. Plusieurs modifications sont proposées au règlement, suite aux dernières discussions du Conseil.
Une discussion s’ensuit au cours de laquelle les membres questionnent la section récemment ajoutée portant sur les sanctions possibles pour le non-respect du règlement. Il est proposé de revoir cette section et de remplacer la dernière partie avec des précisions sur les mesures disciplinaires ou académiques spécifiques qui pourront être imposées aux étudiants pour la captation et diffusion non autorisée de matériaux pédagogiques et d’enregistrements. D’autres modifications mineures sont proposées au texte.
Le règlement sera reformulé et resoumis lors d’une prochaine réunion.
AUX FINS DE DISCUSSION
7. Mise à l’horaire permettant les cours hybrides et la gestion de l’offre de cours en présentiel en temps de pandémie
Sonia Cadieux et Isabelle Mayrand présentent aux membres les diverses options qui seront disponibles aux facultés pour la mise à l’horaire des cours hybrides à l’automne 2021, offrant la possibilité aux étudiants de s’inscrire à un même cours soit en ligne, soit en présentiel.
8. Gabarit pour le certificat médical
Suite aux suggestions des membres dans les réunions précédentes, un exemple d’un gabarit possible est présenté aux membres. Les membres questionnent certains aspects du gabarit proposé et son interprétation au niveau des accommodements académiques.
Il est proposé de revoir le gabarit et revenir au Conseil.
9. Formulaire d’autodéclaration
La vice-provost, affaires académiques informe les membres que suite à une consultation auprès des gestionnaires des bureaux des études du premier cycle dans les facultés, on a décidé de ne pas poursuivre le développement d’un formulaire d’autodéclaration des absences de courte durée. La gestion de ce formulaire serait complexe. Par contre, les administrateurs aux études du premier cycle ont suggéré de réfléchir à l’harmonisation des processus de gestion des examens finaux différés dans les diverses facultés ainsi que de réfléchir au soutien nécessaire aux étudiants qui demandent des examens différés.
La séance est levée à midi.
