PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l'année 2019-2020 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 30 janvier 2020 à 9h30 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, J-M. Barrette, L. Berger, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau, M. Charron,
C. Dallaire, R. Deonandan, E. Duplàa, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Labrosse, T. Lethbridge, M. Molgat, A-C. Soucie, M. Théberge, P. Thibault.
PERSONNES EXCUSÉES
J. Beauchamp, M-A. Daoust, T. De Bruyn, A. St-Amant, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES RESSOURCES
M. Archibald, L. Vaduva.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé avec modifications. (unanime)
Le rapport facultaire des modifications mineures de la Faculté de sciences sera présenté en premier. La présidente ajoute deux points de discussion à la fin de l’ordre du jour.
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 21 NOVEMBRE 2019
Le procès-verbal de la réunion du 12 décembre 2019 est approuvé tel que présenté.
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS D’INFORMATION
4. Rapports facultaires des modifications mineures
La présidente demande aux facultés leur rétroaction sur le nouveau processus de traitement des demandes de modifications mineures et sur ces premiers rapports qui sont présentés aujourd’hui. Les membres suggèrent d’ajouter dans les rapports futurs plus de détails concernant les modifications apportées, par exemple les cotes et titres des cours touchés par les modifications, afin que les autres facultés puissent bien identifier tout impact sur leurs programmes respectifs; d’examiner la possibilité d’inclure dans le rapport ou dans la trousse Docushare un lien aux demandes détaillées; et d’examiner la possibilité d’ajouter dans le gabarit du rapport un menu déroulant portant sur l’impact de chaque demande (voir les catégories dans le gabarit de modifications mineures).
Alain St-Amant se joint à la réunion par téléphone. Il présente le rapport des modifications mineures de la Faculté des sciences.
Marc Charron présente le rapport des modifications mineures de la Faculté des arts.
Laura Berger présente le rapport des modifications mineures de la Faculté de droit, Section de Common law. Pierre Thibault présente le rapport des modifications mineures de la Faculté de droit, Section de Droit civil.
Michel Labrosse présente le rapport des modifications mineures de la Faculté de génie. Jackie Carnegie présente le rapport des modifications mineures de la Faculté de médecine.
Marc Molgat présente le rapport des modifications mineures de la Faculté des sciences sociales. Matthew Archibald présente le rapport des modifications mineures de l’École de gestion Telfer.
Jean-Marc Barette présente le rapport des modifications mineures de l’Université Saint-Paul. Le rapport inclut également quelques modifications majeures qui n’ont plus besoin d’une approbation de la part de l’Université d’Ottawa, en vertu de l’entente de fédération entre les deux institutions.
5. Élection de deux membres au Comité des études du premier cycle de l’Université Saint-Paul
Une candidature a été reçue avant la réunion. José Lopez, professeur et directeur de l’École d’études sociologiques et anthropologiques, est élu par vote unanime.
Mariette Théberge, professeure à la Faculté d’éducation, propose sa candidature. Elle est élue par vote unanime.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
6. Modifications aux règlements académiques
a) Règlement académique I-11 Rendement scolaires, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2019-2020 VPAA 003)
La vice-provost, affaires académiques, présente la demande. On propose des ajouts concernant le rendement scolaire, la probation et le retrait obligatoire pour les étudiants inscrits à un certificat de premier cycle, quelques modifications à l’ordre des articles dans la section 11.3 et une mise à jour aux titres des programmes de la Faculté des sciences de la santé mentionnés dans la section 11.3.
La vice-doyenne, programmes de la Faculté des sciences de la santé propose des modifications au paragraphe b) de la section « Retrait du programme » pour tenir compte des cours NSG à moins et à plus que 3 crédits.
C.2019-2020.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-11 Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2019-2020 VPAA 003), avec les modifications demandées. (unanime)
b) Règlement académiques I-9.7 Procédure d’annulation ou d’ajournement d’examens (2019- 2020 VPAA 010)
La vice-provost, affaires académiques, présente la demande. On propose l’abolition de ce règlement qui n’est en fait pas un règlement académique mais plutôt une procédure. L’information dans cette procédure a été ajoutée sur un page web qui porte sur les examens.
C.2019-2020.028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver l’abolition du règlement académique I-9.7 Procédure d’annulation ou d’ajournement d’examens (2019-2020 VPAA 010), tel que présenté. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
7. Classification Carnegie
La vice-provost, affaires académiques, fait une mise à jour sur ce projet d’engagement communautaire. Les partenaires identifiés dans le cadre des quinze projets retenus seront contactés prochainement.
8. Journée de réflexion – Revitalisation des programmes
La vice-provost, affaires académiques, rappelle aux membres qu’une journée de réflexion portant sur la revitalisation des programmes est prévue le 13 février 2020. Elle invite les vice-doyens aux études d’identifier des collègues de leurs facultés respectives qui seraient intéressés à participer à cet évènement.
9. Autres questions
Un membre demande si on a prévu un échéancier précis pour le développement des Major Maps pour les programmes de premier cycle. La vice-provost, affaires académiques, indique qu’il n’y a pas d’échéancier et qu’un deuxième analyste de curriculum sera embauché pour travailler avec chaque faculté sur ce projet.
