PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l’année 2020-2021 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 13 avril 2021 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, A. Chaput, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Phillips, J. Scott, C. Seguin
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 mars 2021
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2020-2021-12), par la Faculté de médecine (2019-2020-MED-G-001), par la Faculté des sciences (2020-2021-SCI-P30, 2020-2021-SCI-P34, 2020-2021-SCI-P35, 2021-2022-SCI-G-008, 2021-2022-SCI-G-009, 2021-2022-SCI-G-010, 2021-2022-SCI-G-011, 2021-2022-SCI-G-012, 2021-2022-SCI-G-013, 2021-2022-SCI-G-014, 2021-2022-SCI-G-015, 2021-2022-SCI-G-016, 2021-2022-SCI-G-017, 2021-2022-SCI-G-018, 2021-2022-SCI-G-019, 2021-2022-SCI-G-020, 2021-2022-SCI-G-021, 2021-2022-SCI-G-022, 2021-2022-SCI-G-023), par la Faculté des sciences de la santé (2020-2021-FSSAN-G-638) et par la Faculté d’éducation (2021-UGRD-EDUF-06, 2021-UGRD-EDUF-08, 2021-UGRD-EDUF-09, 2021-UGRD-EDUF-10, 2021-UGRD-EDUF-11, 2021-UGRD-EDUF-12, 2021-UGRD-EDUF-13).
E.2020-2021.059 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. Règlements académiques
a) Règlement académique I-9.5
Justification pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2020-2021 VPAA 009)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique I-9.5, Justification pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.060 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au règlement académique I-9.5, Justification pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux. (unanime)
b) Règlement académique I-10.3
Révision de note et appel (2020-2021 VPAA 010)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique I-10.3, Révision de note et appel.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.061 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au règlement académique I-10.3, Révision de note et appel. (unanime)
c) Règlement académique I-15
Accommodements religieux (2020-2021 VPAA 011)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique I-15, Accommodements religieux.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.062 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au règlement académique I-15, Accommodements religieux. (unanime)
d) Règlement académique I-14
Fraude académique (2020-2021 VPAA 008)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique I-14, Fraude académique.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.063 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au règlement académique I-14, Fraude académique, avec modifications. (unanime)
5. Modifications majeures
a) Facultés d’éducation et de médecine
Diplôme et maîtrise en enseignement en santé : Modification du nom des programmes et de ses structures (2020-GRAD-EDU-MED-07)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification du nom et des structures du diplôme et de la maîtrise en enseignement en santé des Facultés d’éducation et de médecine.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.064 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la modification du nom et de la structure des programmes de diplôme et de maîtrise en enseignement de santé des Facultés d’éducation et de médecine avec modifications. (unanime)
6. Nouveau questionnaire de l’évaluation de l’enseignement et des cours
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente le nouveau questionnaire de l’évaluation de l’enseignement et des cours.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.065 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation du nouveau questionnaire d’évaluation de l’enseignement et des cours. (unanime)
POUR APPROBATION
7. Modifications majeures
a) Faculté des sciences sociales
M.A. Anthropologie : Modification de la structure de programme (2020-GRAD-SSOC-ANT-06)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification à la structure du programme de maîtrise en anthropologie de la Faculté des sciences sociales.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.066 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la modification de la structure du programme de maîtrise en anthropologie de la Faculté des sciences sociales. (unanime)
b) Faculté des sciences sociales
M.A. Criminologie et avec spécialisation en études féministes et de genre : Modification à la structure des programmes et création de l’option cours (2021-GRAD-SSOC-CRM-04)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification à la structure des programmes de maîtrise en criminologie et en criminologie avec spécialisation en études féministes et de genre et la création de l’option cours à la Faculté des sciences sociales.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.067 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la modification à la structure des programmes et la création de l’option cours à la maîtrise en criminologie avec spécialisation en études féministes et de genre de la Faculté des sciences sociales. (unanime)
