PROCÈS-VERBAL
de la septième réunion de l'année 2018-2019 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 15 janvier 2019 à 9h30 dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, D. Graham, S. Lamoureux, R. Leblanc, T. Lethbridge, C. Phillips.
PERSONNES EXCUSÉES
A. Chaput, K. Kwok.
PERSONNES RESSOURCES
S. Cadieux, D. Grenier, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander.
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé. (unanime)
AGENDA DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 décembre 2018
Le procès-verbal de la réunion du 4 décembre 2018 est approuvé.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4.Demandes de modifications mineures
a) Faculté de génie
Ajout de cours aux choix complémentaires aux programmes en génie et informatique (2018-UGRD-GENIE-ELECTIVE COURSES-01)
La faculté propose d’élargir l’offre des cours au choix complémentaire actuelle dans les curriculums des programmes d’études en génie et en informatique en y ajoutant de nouvelles disciplines offertes à l’Université d’Ottawa dont entre autres, les cours de français et d’anglais langue seconde et ce, en conformité avec les exigences du programme d’études respectif.
b) Faculté des arts
Modifications aux programmes de B.Mus, B.Mus/B.Sc, B.A. spécialisé en musique, Majeure en études de la musique, Mineure en musique, Certificat en pédagogie du piano (2018-UGRD-ARTS-MUS-27)
La faculté propose la création de quatre cours micro-crédits en musique (MUS), soit deux en français, deux en anglais. Il s’agit de cours liés à des ateliers pratiques, de nature « thèmes choisis », dont les sous-titres varieront selon la nature de l’atelier offert.
c) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Modifications au programme de musique (2018-GRAD-ARTS-MUS-06)
La faculté propose de clarifier la liste des séminaires de niveau 4000 auxquels les étudiants peuvent s’inscrire sans avoir besoin d’obtenir l’approbation du Directeur des Études supérieures.
d) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Modifications aux programmes en gestion en ingénierie (2018-GRAD-GENIE-EMPG-07)
The Faculty proposes modifications that consist of removing optional courses ADM6274, ADM6275 and ADM6276, adding courses ADM6286 and ADM6287 as optional courses, creating course EMP5122 which will be equivalent to course GNG5122 and adding it to both the Master’s and the Graduate Diploma as an optional course, and adding optional courses GNG5124, ADM6420 and ADM6277. The modifications aim at updating and enriching the list of optional courses in the Master’s and Graduate Diploma programs.
e) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Modifications aux programmes en génie (2018-GRAD-GENIE-GNG-06)
The Faculty proposes the creation of 10 courses:
EBC5125 Data Science Applications, GNG 5125 Data Science Applications, GNG 5130 Business Communication and Influence, GNG 5131 Sales and Influence for Engineers, GNG 5231 Sales Engineer Internship Project, GNG 5140 Engineering Design, GNG 5141 Creativity in Engineering Design, GNG 5300 Topics in Engineering, GNG 5310 Topics in Industry Practice and GNG 5299 Internship Project.
f) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Modifications aux programmes en science des systèmes (2018-GRAD-GENIE-SYST-04)
The Faculty proposes to abolish 6 courses, to modify number of units for the SYS 5975 project in
System Sciences from 3 units to 6 units and add exclusion SYS 5190, to modify the prerequisite of 5 core courses, to modify course description of course SYS 5160 and to add an exclusion to course SYS 5190.
g) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Modifications au programme en chimie et sciences biomoléculaires (2018-GRAD-SCI-CHM-02)
The Faculty proposes the following:
• creation of new courses: CHM 5108, CHM 5109, CHM 5206, CHM 5207, CHM 5208, CHM 5606, CHM 8165, CHM 8173, CHM 8174, CHM 8175, CHM 8176, CHM 8180, CHM8256, CHM8257, CHM 8358, CHM 8359, CHM 8360, CHM 8361, CHM 8362, CHM 8363, CHM 8364.
• modification of courses: CHM 8327, CHM 8330.
• Abolishing courses: CHM 8156, CHM 8157, CHM8167, CHM 8220, CHM 8256S, CHM 8257S, CHM 8305, CHM 8307, CHM 8312, CHM 8313, CHM 8317, CHM 8318, CHM 8335, CHM 8342, CHM 8347, CHM 8350, CHM 8351, CHM 8354, CHM 8356, CHM 8505, CHM 8508.
h) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Modifications aux programmes en audiologie et orthophonie (2018-GRAD-SSAN-ORA-01)
La faculté propose la modification, ajout ou retrait d’un préalable dont 11 cours en audiologie, 12 cours en orthophonie et 4 stages en audiologie et en orthophonie.
i) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Modifications à la Maîtrise ès arts Mondialisation et développement international (2018-GRAD-SSOC-DVM-07)
The Faculty proposes a change to the marking of the Major Research Paper (MRP). It aims to streamline the MRP process in order to facilitate student completion in a timely manner; to increase differentiation between the thesis and MRP options; and to reduce the supervisory burden in a School which has a large number of graduate students (especially following the initiation of a Ph.D. program in 2013).
j) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Création de cours en Études autochtones (2018-GRAD-ARTS-CDN-01)
The Faculty proposes the creation of six 3-unit graduate courses in Indigenous Studies / Études autochtones in English and in French.
k) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Modifications su programmes en génie (2018-GRAD-GÉNIE-EBT-08)
The Faculty proposes to update the title and description of three courses and to create four new optional courses (English and French Versions).
5.Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés au candidat présenté par la Faculté des sciences (2018-2019-SCI-P-33, 2018-2019-SCI-P-23, 2018-2019-SCI-P-32, 2018-2019-SCI-P-31). Faculté de génie (2018-20190GEN-G-ALOWAIDMagedAbdulla-08, 2018-2019-GEN-G-IYOAHJohnOselumense-07). Faculté des sciences de la santé (2017-2018-FSSAN-522, 2017-2018-FSSAN-523). Faculté d’éducation (2018-UGRD-EDUF-01, 2018-UGRD-EDUF-02). Faculté de droit, section droit civil (2018-2019-DRC-P-100). Faculté des arts (2017-2018-ART-P-029, 2017-2018-ART-P-026). Faculté des sciences sociales (2018-SSOC-P-1444, 2018-2019-ART-P-14, 2018-2019-ART-P-15, 2018-2019-ART-P-128).
E.2018-2019.93 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement, plus spécifiquement les demandes de modifications mineures des facultés de génie, des arts, ainsi que les demandes exceptionnelles au Sénat. (unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
6. Règlements facultaires
a) Faculté de médecine
Comité du conseil des appels de la faculté (2018 :MED:26)
Après consultation, la faculté indique que le comité peut étudier la demande dans son absence.
La Secrétaire générale présente la demande.
La faculté propose des modifications aux règlements 9.3 Comité du conseil des appels de la faculté.
Les membres étudient la demande et ne soulèvent aucune question.
E.2018-2019.94 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux règlements 9.3 Comité du conseil des appels de la faculté de médecine. (unanime)
b) Faculté de médecine
Le Comité exécutif des admissions (2018:MED:27)
Après consultation, la faculté indique que le comité peut étudier la demande dans son absence.
La Secrétaire générale présente la demande.
The Faculty proposes modifications to regulation 9.1 Admissions Committee.
Members review the request and note that the term “Indigenous” should be capitalised.
E.2018-2019.95 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux règlements 9.1 Comité d’admissions avec une modification. (unanime)
c) Faculté de génie
Modifications aux règlements 1 & 3
The Vice-Dean, Governance, of the Faculty of Engineering presents the request.
The Faculty proposes changes to Bylaws 1 and 3. He indicates that the changes to Bylaw 1 are to ensure representation of part time professors on Faculty Council and that the changes to Bylaw 3 are to enable the Committee on Academic Standing to function more effectively.
Members reviewed the request and suggested modifications to the French text as well as some spelling mistakes.
The document will be revised to incorporate the proposed modifications. The final version will be provided to the Secretary-General of the University.
E.2018-2019.96 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux règlements aux règlements 1 & 3 avec modifications. (unanime)
d) Faculté des sciences de la santé
Modifications aux règlements facultaires
Le vice-doyen, gouvernance, de la Faculté des sciences de la santé présente la demande.
Il indique que les modifications apportées aux présents règlements facultaires reflètent les pratiques opérationnelles courantes de l’université et de la Faculté des sciences de la santé.
Members reviewed the request and suggested modifications to the document such as: remove redundancies and streamline the language.
The document will be revised to incorporate the proposed modifications. . The final version will be provided to the Secretary-General of the University.
E.2018-2019.97 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux règlements aux règlements facultaires avec modifications. (unanime)
AUX FINS DE RECOMMANDATIONS
8. Révision du Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAC)
The Vice-Provost, Academic Affairs, presents the request.
She provided a brief history of the Institutional Quality Assurance Process (IQAP). She noted three spelling mistakes that will be corrected.
Members reviewed the request and suggested modifications to the document.
Le président du comité félicite la vice-provost, affaires académiques et son équipe, ainsi que les doyens pour le bon travail accompli.
E.2018-2019.98 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAC) avec modifications. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
9. Processus de planification stratégique
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques donne une mise à jour sur le processus de planification stratégique.
10. Autres questions
The Vice-Provost, Academic Affairs, noted that she spoke with the Faculty of Arts about the recommended changes to the title of the “Creation of an Option: Contemplative Studies & Well-being (2018-UGRD-ARTS-ARTS-12)”. She indicated that the Faculty insisted that the current title is more appropriate and that they did not want to make the suggested modifications.
The Committee agreed to the Faculty’s request.
La séance est levée à 11h50.
DG
