PROCÈS-VERBAL
de la quatrième réunion de l’année 2021-2022 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 7 décembre 2021 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Charron, L. Diokpa, P. Guitard, T. Lethbridge, J. Scott, C. Seguin, N. Young
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, D. Delcorde, A. Germain-Rutherford, U. Ruhi, C. Turenne-Sjolander
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Mme Jill Scott, préside la réunion.
- Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté comme présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 novembre 2021
- Questions découlant du procès-verbal
- Approbation des grades
- Approbation des grades
- Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2021-2022-GEN-G-13), la Faculté des sciences (2021-2022-SCI-G-006, 2021-2022-SCI-G-007, 2021-2022-SCI-p03, 2021-2022-SCI-P04), la Faculté des sciences sociales (2021-SSOC-P-1606) et la Faculté d’éducation (2021-UGRD-EDUT-40, 2021-UGRD-EDUT-41).
5. Nomination au Comité d’appel du Sénat
Un poste d’étudiant.e du premier cycle est à combler au Comité d’appel du Sénat à partir du 1er janvier 2022. Un appel à candidatures a été lancé par un Comité de nomination formé des sénateurs étudiants du premier cycle et du commissaire à la revendication du Syndicat étudiant de l’Université d’Ottawa. Une seule candidature a été reçue, celle de Maja Ilijevska.
E.2021-2022.017 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 9 novembre 2021.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les grades et les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Maja Ilijevska au Comité d’appel du Sénat pour un mandat de trois ans, soit du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024.
POUR RECOMMANDATION
6. Création de programme
- Faculté des arts
M.Sc. en géographie : création de la concentration en anthropocène et M.A., M.Sc., Ph.D. en Géographie : modifications aux exigences du programme (2021-GRAD-ARTS-GEG-05)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création de la concentration en anthropocène à la maîtrise ès sciences en géographie et la demande de modifications aux exigences des programmes de maîtrise ès arts, de maîtrise ès sciences et au doctorat en géographie.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.018 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la création de la concentration en anthropocène pour la maîtrise ès sciences en géographie et les modifications aux exigences des programmes de maîtrise ès arts, maîtrise ès sciences et doctorat en géographie. (unanime)
7. Abolition de programme
- Faculté de génie
Diplôme d’études supérieures en science et génie des systèmes : abolition du programme (2021-GRAD-GENIE-SYS-02)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande d’abolition du diplôme d’études supérieures en science et génie des systèmes de la Faculté de génie,
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.019 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de l’abolition du diplôme d’études supérieures en science et génie des systèmes de la Faculté de génie. (unanime)
POUR APPROBATION
8. Modifications majeures
- École de gestion Telfer
Modifications majeures au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé (2021-UGRF-GEST-01)
Umar Ruhi, vice-doyen aux programmes de premier cycle, présente la demande de modifications majeures au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.020 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé de l’École de gestion Telfer. (unanime)
POUR RECOMMANDATION
9. Modifications aux attributions du Conseil des études du premier cycle
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications aux attributions du Conseil des études du premier cycle.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.021 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications aux attributions du Conseil des études de premier cycle. (unanime)
POUR APPROBATION
10. Modifications majeures
- Faculté des arts
Modifications majeures au programme de théâtre (2021-UGRD-ARTS-THE-17)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications majeures au programme de théâtre de la Faculté des arts.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2021-2022.022 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au programme de théâtre de la Faculté des arts avec modifications. (unanime)
- Faculté des sciences sociales
Modifications majeures aux programmes d’études sociologiques et anthropologiques (2021-UGRD-SSOC-SOC-1528)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications majeures aux programmes d’études sociologiques et anthropologiques de la Faculté des sciences sociales.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2021-2022.023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux programmes d’études sociologiques et anthropologiques de la Faculté des sciences sociales avec modifications. (unanime)
- Faculté des arts
M.A., Ph.D. en espagnol : modifications aux cours et aux exigences des programmes (2021-GRAD-ARTS-ESP-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modifications aux cours et aux exigences des programmes de maîtrise et doctorat en espagnol de la Faculté des arts.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux cours et aux exigences des programmes de maîtrise et de doctorat en espagnol de la Faculté des arts. (unanime)
- Faculté des arts
Ph.D. en philosophie : modifications aux exigences de programme (2021-GRAD-ARTS-PHI-02)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modifications aux exigences du programme de doctorat en philosophie de la Faculté des arts.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2021-2022.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux exigences de programme du doctorat en philosophie de la Faculté des arts avec modifications. (unanime)
- Faculté de génie
M.Ing. en génie biomédical : fusionner l’option cours avec l’option cours et projets et modifications aux exigences du programme (2021-GRAD-GENIE-BMG-06)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de fusionnement de l’option cours avec l’option cours et projet de la maîtrise en ingénierie en génie biomédical et des modifications aux exigences du programme.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2021-2022.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en ingénierie en génie biomédical de la Faculté de génie avec modifications. (unanime)
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
11. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 11 h 04.
CB
