de la sixième réunion de l’année 2021-2022 du
SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 19 avril 2022 à 15 h 00 par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
J. Alvi, R. Agil, M. Andraos, F. Bangou, V. Barham, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, A. Bergeron, M. Bouchard, S. Cadieux, M. Charron, H. Cheema, T. Chung, E. Crighton, A. Dakroury, C. Dallaire, C. D’Amours, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, B. Jasmin, K. Kee, M. Lagacé, J. Leddy, G. Lemay, T. Lethbridge, G. Lévesque, M.C. Liu, V. Mbandji, I. Moisil, M. Nobel, J. Nyman, A. O’Sullivan, J. Paquette, Y. Pelletier, L. Perron, F. Pick, K. Prince, J. Renken, G. Richards, A. Savage, J. Scott, C. Séguin, D. Smith, S. Spronk, M.È. Sylvestre, L. Thibault, C.R. Thickstun, B. Toure, C. Turenne-Sjolander, T. Vaillancourt, J. Velloso, S. Yaya, S. Yee
PERSONNES EXCUSÉES
É. Bercier, L. Barriault, S. Blais, S. Brutus, S. Charbonneau, B. Dhillon, L. Diokpa, J. Doyle, M. Elkbouli, P. Guitard, J. Lee, H. Markwell, D. Nadeau, F.É. Racicot, A. Roussy, C. Rovinescu, G. Smith, A. Spatofora, G. St-Pierre, S. Tosh, S. Tremblay-Pépin, N. Young
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, S. Yerrigadoo
Le recteur préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le recteur souhaite la bienvenue à Kristen Boon, Doyenne, Faculté de droit, Section de common law.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
2. Procès-verbal de la réunion du 14 février 2022.
Le procès-verbal est présenté.
2021-2022-025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 14 février 2022 tel que présenté. (Unanime)
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS D’APPROBATION
4. Modifications majeures
a) Faculté des sciences
Modifications au baccalauréat spécialisé en biologie (2022-UGRD-SCIEN-BIO-02)
Le doyen de la Faculté des sciences présente la demande. Il est accompagné de la vice-doyenne à la gouvernance et aux relations internationales et du vice-doyen aux affaires étudiantes.
La faculté cherche à diviser l'option Physiologie, l'une des trois options du baccalauréat spécialisé en biologie, en deux options: Physiologie animale et Sciences végétales. Présentement, la physiologie animale et la physiologie végétale sont deux modules de l'option Physiologie. La création de deux options distinctes simplifierait l'enchaînement des cours dans les deux programmes d'études et permettrait une meilleure concentration des cours pertinents pour les deux disciplines.
2021-2022-026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au baccalauréat spécialisé en biologie. (Unanime)
b) Faculté des sciences sociales
Modifications à la maîtrise en administration publique(2021-GRAD-SSOC-PAP-05)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales présente la demande. La modification majeure proposée consiste à ajouter la spécialisation déjà existante en science, société et politique publique à la Maîtrise en administration publique. Les étudiantes et étudiants devront compléter un mémoire qui porte sur la science, la société et les politiques publiques. Ces cours sont déjà proposés par la faculté et ce changement n'aura donc aucun impact sur le nombre de cours.
2021-2022-027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ajout d’une spécialisation à la Maîtrise en administration publique. (Unanime)
c) Faculté des sciences sociales
Modifications au doctorat en philosophie psychologie clinique (2021-GRAD-SSOC-PSY-03)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales présente la demande. Il existe présentement une concentration informelle sur l'enfant, l'adolescent et le service à la famille dans le programme de doctorat en Philosophie Psychologie clinique avec des cours obligatoires, une formation aux entretiens cliniques (K-SADS), et un nombre minimum requis d'évaluations et d'interventions auprès de cette population. La modification proposée formaliserait cette concentration afin qu'elle soit reconnue sur les relevés de notes et le diplôme des étudiants.
2021-2022-028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ajout d’une concentration au doctorat en philosophie psychologie clinique. (Unanime)
5. Création de programmes
a) Faculté de génie
Baccalauréat en conception multidisciplinaire (2021-UGRD-GENIE-SED-01)
Le doyen de la Faculté de génie introduit la demande et il est suivi du vice-doyen aux études du premier cycle et de la professeure à l’École de science informatique et de génie électrique.
La faculté propose la création d’un baccalauréat en conception multidisciplinaire de 3 ans avec 90 crédits. Le diplôme s'appuiera sur cinq groupes de cours différents: conception technique, maîtrise du numérique, compétences professionnelles, apprentissage par l'expérience et impact de la technologie. La flexibilité sera un élément clé de ce programme, permettant aux étudiants de personnaliser leur apprentissage en fonction de leurs intérêts et des opportunités de carrière anticipées.
Les étudiants visés par ce programme sont ceux qui s'intéressent à une carrière combinant l'ingénierie et d'autres domaines, ceux qui se dirigent vers d'autres diplômes (par exemple, le droit et la médecine), les ingénieurs de première génération qui ont besoin d'une transition ou les étudiants qui arrivent en ingénierie sans savoir quelle discipline ils souhaitent poursuivre. L'idée est d'ouvrir la porte à d'autres personnes pour qu'elles découvrent l'ingénierie.
2021-2022-029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’un baccalauréat en conception multidisciplinaire. (Unanime)
6. Academic Regulations
a) Règlement académique I-9.5
Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2021-2022 VPAA 002)
La vice-provost aux affaires académiques présente la demande. Elle explique que le règlement a été modifié pour spécifier que les étudiants n’ont droit qu’à un seul examen différé par cours et que cet examen doit être fait dans les plus brefs délais et au maximum six (6) mois après la fin du trimestre, sauf circonstances exceptionnelles. Les règlements des facultés ont préséance sur ce règlement académique.
A Senator expressed concerns regarding the language in the document and stated that the exceptional circumstances section needed to be clearer and therefore the Regulation required more work.
A vote was requested and held, and the motion passed (34 votes for, 6 against and 8 abstentions).
2021-2022-030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le règlement académique I-9.5, justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux.
b) Règlement académique I-9.6
Droit à l’examen de reprise (2021-2022 VPAA 003)
La vice-provost aux affaires académiques présente la demande. Le but des modifications est de spécifier les conditions dans lesquelles l’examen de reprise peut avoir lieu en présentiel ou en ligne.
2021-2022-031 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le règlement académique I-9.6, Droit à l’examen de reprise.
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
7. Rapport de la Provost et vice-rectrice aux affaires académiques
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques fait une mise à jour sur les effectifs et les taux d’inscription dans les programmes du premier, deuxième et troisième cycle.
Pour la session printemps / été, il y a plus de cours en présentiel et en format bimodal. La session automne 2022 et hiver 2023, 90% des cours de premier cycle seront en présentiel.
8. Mise à jour sur le Comité ad hoc du Sénat pour la mise en œuvre des recommandations du rapport du Comité sur la liberté académique
La doyenne de la Faculté de droit, section de droit civil informe les membres que le Comité ad hoc s’est réuni le 13 avril 2022. Elle présente les 4 thèmes principaux identifiés par le comité ainsi que le plan de travail:
a) La préparation d’un énoncé affirmant l’importance de la liberté académique et le développement d’un plan de communication à cet égard;
b) Le développement d’un plan d’action pour combattre le racisme et la discrimination, y compris le cyberharcèlement;
c) La création d’un comité permanent d’examen et de mise en œuvre de la politique sur la liberté académique et la liberté d’expression;
d) Le développement de programmes de formation, de consultation et d’accompagnement – à caractère collectif et individuel - pour le corps professoral sur la liberté académique et sur la diversité et l’inclusion;
e) Tout autre élément jugé pertinent.
Il est prévu que le Comité ad hoc se réunira aux deux semaines. On anticipe soumettre un rapport final du Comité ad hoc au Sénat en septembre.
9. Rapport du vice-recteur, International et Francophonie
Le vice-recteur, International et Francophonie invite le vice-recteur associé par intérim, International de présenter son rapport. Il présente une mise à jour sur:
- Les effectifs internationaux: provenance et enjeux
- La notion des programmes avec capacité et le lien avec l’excellence, la diversité et l’accès
- Les prochaines étapes
Il est suivi du vice-recteur associé, Francophonie qui présente son rapport sur la modernisation du règlement sur le bilinguisme. Il était prévu que le texte soit soumis au Sénat avant le mois de juin, cependant, en raison des complexités de ce dossier, les discussions se poursuivent. Le projet de texte sera soumis au Sénat à la fin de l'année 2022
10. Mise à jour sur le Comité ad hoc du Sénat sur les droits et la conduite responsable des étudiantes et étudiants
La secrétaire générale fait une mise à jour sur les activités du comité ad hoc sur les droits et la conduite responsable des étudiantes et étudiants.
La première réunion a eu lieu au début du mois d'avril et les membres ont discuté des questions soulevées par les étudiants. La question des bourses d'études a été abordée et il a été décidé que la modification de cette section du règlement était nécessaire. La prochaine réunion du comité aura lieu en mai.
11. Mise à jour du vice-recteur, recherche et innovation
Le vice-recteur, recherche et innovation invite le vice-recteur associé, soutien à la recherche et infrastructure de présenter son rapport. Celui-ci souligne les points suivants:
- Le Cabinet du vice-recteur à la recherche et à l’innovation a accueilli en avril le nouveau vice-recteur associé, soutien à la recherche et l’infrastructure.
- Un groupe de travail a été créé pour travailler sur le projet «Imaginer notre campus 5G». Ce groupe examinera les enjeux associés à la création d’un campus 5G pour l’ensemble de la communauté universitaire. Un rapport sera rendu au Sénat au printemps.
La vice-rectrice associée, Promotion et développement de la recherche fait rapport sur la visite du président du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) sur le campus. Le président a eu l’occasion de prendre connaissance des différents projets en matière de recherche en sciences humaines et science sociale de l’université. Il a aussi participé à une table ronde avec des professeur.e.s de différentes facultés. Les deux principaux thèmes de la discussion ont porté sur la COVID-19 et son impact sur la recherche et l'inflation, l'augmentation des salaires des chercheurs alors que les subventions CRSH stagnent.
12. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée.
La séance prend fin à 17 h.
SY
