Reproduction et utilisation des documents

Bon nombre de documents d’archives peuvent être reproduits. Toutefois, la loi concernant le droit d’auteur, le respect de la confidentialité des renseignements à caractère personnel, les volontés des donatrices, donateurs et organismes donateurs et l’état de conservation des documents sont des facteurs qui limitent la reproduction. Les usagers doivent s’adresser au personnel du secteur des archives pour obtenir, moyennant un tarif, des photocopies, des reproductions photographiques ou d’autres types de reproductions. Le CRCCF se réserve le droit de limiter le nombre de photocopies par usager, compte tenu du nombre de demandes et des ressources humaines disponibles.

Le CRCCF ne possède généralement pas les droits d’auteur sur les documents qu’il conserve. Les usagers doivent respecter la loi concernant le droit d’auteur et la confidentialité des renseignements à caractère personnel. Les usagers qui utilisent les informations contenues dans les documents, notamment à des fins de diffusion ou de publication, doivent indiquer avec précision la référence : le CRCCF, le titre du fonds ou de la collection, la cote, la description sommaire du document, la date et, s’il y a lieu, l’auteur du document.

Le Centre de recherche en civilisation canadienne‐française (CRCCF) applique des frais à la reproduction (PDF; 194 Ko) et à l'utilisation de ses documents.

Nous vous invitons à consulter notre Guide de consultation (PDF; 555,47 Ko) pour les renseignements plus détaillés.