En 2023-2024, l’univers de la recherche à la Section de droit civil a récolté les fruits de plusieurs années de dynamisme et d’initiatives nouvelles. Cette section, dont l’ambition ne fait aucun doute, a en effet su se positionner avantageusement dans plusieurs domaines, dont le droit de l’intelligence artificielle, le droit des personnes marginalisées, le droit autochtone et le pluralisme juridique. Ceci, couplé avec le soutien déployé par son administration pour nouer des collaborations, signer des ententes et offrir des ressources avant-gardistes – en particulier à l’appui de Jurivision pour la mobilisation des connaissances – en font une section qui rayonne en recherche.
Ce rapport offre un aperçu des activités de recherche et des réalisations accomplies par la Section de droit civil au cours de l’année financière 2023-2024, plus exactement pour la période allant du 1er avril 2023 au 31 mars 2024. Les chercheuses et les chercheurs de la Faculté se sont démarqués une fois de plus par leurs recherches plaçant les savoir juridiques au service de diverses communautés et façonnant ainsi la recherche contemporaine en droit.
Au premier chef, on peut apprécier les résultats de l’engagement pris il y a déjà plusieurs années en matière de recherche autochtone. Le certificat en droit autochtone, dont on annonçait la création en 2021-2022 à la suite de l’embauche de la professeure Eva Ottawa, est passé à une nouvelle étape de son existence. En parallèle, les projets et les partenariats de recherche naissants d’alors portent aujourd’hui leurs fruits, si bien que la section compte aujourd’hui sur plusieurs projets de recherche financés par les professeures Emmanuelle Bernheim et Eva Ottawa, de même que sur l’important projet multidisciplinaire Ărramăt, dans le cadre duquel la Section a noué une entente avec l’OPS à l’initiative des professeures Mariam Wallet Aboubakrine et Sophie Thériault. Le tout nous permet de confortablement confirmer le statut de chef de file de la section de droit civil en la matière.
Signe s’il en est du dynamisme de la Section, l’année 2023-2024 fut bien garnie de nouvelles chaires de recherche. Difficile en effet de ne pas souligner l’obtention par la professeure Céline Castets-Renard d’une Chaire de recherche du Canada de niveau 1 en droit international et droit comparé de l’intelligence artificielle. Alors que l’intelligence artificielle vient s’immiscer dans les salles de classes, pour le meilleur ou pour le pire, la pertinence de cette nouvelle chaire au programme de recherche ambitieux maintiendra la section au cœur des débats juridiques de l’heure pour plusieurs années. Le même pourrait être dit de la Chaire de recherche de l’Université en droit du commerce durable, responsable et inclusif de la professeure Geneviève Dufour, embauchée en 2023. Cette dernière vient solidifier l’expertise en droit international de la section tout en lui assurant une voix conséquente dans la grande conversation du développement durable et de son lien avec un commerce international équitable.
Outre les descriptions des projets et des réussites de notre corps professoral, ce rapport montre également les fruits du projet Jurivision dirigé par Étienne Trépanier et des initiatives de la Section en matière de communications. On y mentionne les vidéos produites en collaboration respective avec les professeure Emmanuelle Bernheim, Sarah Berger Richardson et Eva Ottawa, de même que l’importante initiative de vulgarisation de Nicolas Monet qui met en valeur nos professeures et professeurs dans une nouvelle série d’articles disponibles sur le site web de la Section.
Plusieurs autres thèmes sont présentés dans ce rapport. Nous vous invitons à les découvrir.
Bonne lecture !